Législation militaire: ou, Recueil methodique et raisonné des lois, décrets, arrêtés, réglemens et instructiona actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'état militaire, Volume 1Louis Caprioloe, 1812 - Military law |
Common terms and phrases
adjudans armées de terre armes aura auront capitaine de recrutement caporal cavalerie cavaliers ou dragons chambres chap chef de l'état-major chefs de bataillon chefs de brigade colonel comman commandans commandant d'armes commandant du régiment commissaire des guerres compagnie conformément congés conscrit conscrits consigne corps-de-garde d'artillerie d'infanterie décret département détachemens détachement devra devront discipline dispositions division équipages fera fournir fourrages fourriers fusiliers garde de police garnison gendarmerie général de division généraux de brigade grade grenadiers habitans Idem jour juge l'armée l'article l'état l'officier l'ordre ladite lesdits lieutenans lieutenant logement major marche maréchal-des-logis ment militaires ministre nécessaires officiers et sous-officiers officiers supérieurs officiers-généraux ordonné ordres piquet place d'armes portes poste pourra pourront premier prescrit prescrites présent prison quartier quartier-maître réforme régimens réglement relatif remplacement rendre rendront ront s'il sentinelles sergens seront tenus service sous-lieutenant sous-officiers et soldats suppléans suppléant sur-le-champ tambours titre trompettes troupes à cheval vivandiers Voyez l'art
Popular passages
Page xxviii - Si, par un ordre de l'Empereur, ou par toute autre cause que ce puisse être, un titulaire d'une grande dignité de l'Empire ou un grand officier vient à cesser ses fonctions...
Page xxvii - Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son nom par le connétable. En l'absence de l'empereur, le connétable passe les grandes revues de la garde impériale. Lorsqu'un général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger.
Page 379 - ... d'eau, pour les ivrognes, jusqu'à la concurrence d'une chopine par jour, et pendant trois jours seulement , à l'heure de la garde montante, soit que l'homme soit détenu ou non pour plus long-temps à la prison , cachot ou chambre de police.
Page 418 - Il se rappellera que les lois militaires condamnent à la peine capitale tout gouverneur ou commandant qui livre sa place sans avoir forcé l'assiégeant de passer par les travaux lents et successifs des sièges, et avant d'avoir repoussé au moins un assaut au corps de place sur des brèches praticables.
Page 416 - Dans les places en état de siège, l'autorité dont les magistrats étaient revêtus pour le maintien de l'ordre et de la police passe tout entière au commandant d'armes, qui l'exerce, ou leur en délègue telle partie qu'il juge convenable (i).
Page 418 - Tout gouverneur ou commandant, à qui nous avons confié l'une de nos places de guerre, doit se ressouvenir qu'il tient dans ses mains un des boulevards de notre empire ou l'un des points d'appui de nos armées et que sa reddition, avancée ou retardée d'un seul jour, peut être de la plus grande conséquence pour la défense de l'Etat et le salut de l'armée.
Page 240 - L'état-major lui fera remettre, les jours de marche, l'ordre dans lequel ils devront marcher, et le lieu où ils s'assembleront; il aura soin d'en instruire tout ce qui est attaché au quartier-général , et d'en faire part au commandant de la gendarmerie, pour qu'il y. fasse trouver les vivandiers. Le vaguemestre-général se trouvera au rendez-vous avant l'heure où les équipages devront s'y assembler.
Page xxvii - Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le Directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien , les réparations et l'approvisionnement des places.
Page 414 - Un exemplaire de l'instruction du 14 thermidor an 7 , et des meilleurs ouvrages connus sur la défense des places ; 6° Un exemplaire du présent décret, que notre ministre de la guerre fera imprimer, à cet effet, avec l'extrait des ordonnances, lois et décrets en vigueur qui s'y trouvent rappelés ou qui s'y rapportent. 87. Ces plans, mémoires, instructions et ouvrages, ainsi que les états de situation et les autres documens relatifs au service et à la défense de la place , seront enregistrés...
Page 418 - Mais, dans ces défenses successives , le gouverneur ménagera sa garnison, les munitions de guerre et ses subsistances , de manière, i° Qu'il ait, pour les assauts et la reprise de ses dehors , et spécialement pour l'assaut au corps de place, une réserve de troupes fraîches et choisies parmi les vieux corps et les vieux soldats de sa garnison ; 2° Qu'il lui reste les munitions et les subsistances nécessaires pour soutenir vigoureusement les dernières attaques.