Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à cheval , Hussards , Trompettes ou Maîtres- Ouvriers montés : elle ...
... troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à cheval , Hussards , Trompettes ou Maîtres- Ouvriers montés : elle ...
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... troupes dans leurs arrondissemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenses qu'elles payoient , sans être chargées de leurs détails , d'autres enfin devoient fournir un nombre déterminé de troupes à cheval , & ne ...
... troupes dans leurs arrondissemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenses qu'elles payoient , sans être chargées de leurs détails , d'autres enfin devoient fournir un nombre déterminé de troupes à cheval , & ne ...
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... troupes à cheval , l'équipage complet du cheval , en felles , brides , bridon d'écurie , licols & furfaix houffes & chapperons , schabragues & couvertures de laine pour les chevaux , ainsi qu'un manteau & des gants à tous les hommes ...
... troupes à cheval , l'équipage complet du cheval , en felles , brides , bridon d'écurie , licols & furfaix houffes & chapperons , schabragues & couvertures de laine pour les chevaux , ainsi qu'un manteau & des gants à tous les hommes ...
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adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ