Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . >> Pendant le premier et le dernier mois d'hi- ver , une corde et demie de bois pour trente jours , ou un vingtième de corde par jour . >>> Pendant les autres mois d ...
... tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . >> Pendant le premier et le dernier mois d'hi- ver , une corde et demie de bois pour trente jours , ou un vingtième de corde par jour . >>> Pendant les autres mois d ...
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... tourbes de tanneur par jour . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . , >> Pendant le premier et le dernier mois d'hi- ver , trente - cinq briquettes de houille ou trente- cinq livres de charbon de terre , et un petit fagot par ...
... tourbes de tanneur par jour . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . , >> Pendant le premier et le dernier mois d'hi- ver , trente - cinq briquettes de houille ou trente- cinq livres de charbon de terre , et un petit fagot par ...
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... tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le premier & le dernier mois d'hiver , à raison de quarante livres de bois par jour . Pendant les autres mois d'hiver , de quatre - vingts liv . de bois par ...
... tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le premier & le dernier mois d'hiver , à raison de quarante livres de bois par jour . Pendant les autres mois d'hiver , de quatre - vingts liv . de bois par ...
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adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ