Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... 1 PREMIER . : les A commencer du premier Janvier 1791 , Troupes de toutes les armes recevront , dans les proportions qui seront ci - après indiquées , du bois , de la tourbe ou du charbon de terre , pour servir à leur chauffage , et à ...
... 1 PREMIER . : les A commencer du premier Janvier 1791 , Troupes de toutes les armes recevront , dans les proportions qui seront ci - après indiquées , du bois , de la tourbe ou du charbon de terre , pour servir à leur chauffage , et à ...
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... premier Janvier 1791 . ככ Cette dépense sera entièrement au compte du Département de la Guerre , à l'exception du cas prévu par l'article VIII . ART . X I. >> Les marchés actuellement existans pour la fourniture ou chauffage en nature ...
... premier Janvier 1791 . ככ Cette dépense sera entièrement au compte du Département de la Guerre , à l'exception du cas prévu par l'article VIII . ART . X I. >> Les marchés actuellement existans pour la fourniture ou chauffage en nature ...
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... premier Janvier 1791 , que cette dé- pense sera entièrement au compte du Départe- ment de la Guerre , à l'exception du cas prévu par l'article XX . Авт . XXIII . >> Les marchés actuellement existans pour les- dites fournitures ...
... premier Janvier 1791 , que cette dé- pense sera entièrement au compte du Départe- ment de la Guerre , à l'exception du cas prévu par l'article XX . Авт . XXIII . >> Les marchés actuellement existans pour les- dites fournitures ...
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Common terms and phrases
adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ