Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... poids de marc , de seize onces ; les tourbes et briquettes se- ront toujours délivrées sèches . ART . IV . >>> Dans l'Isle de Corse la fourniture du bois con- tinuera à être faite sur le pieds de deux livres , poids de marc , par jour d ...
... poids de marc , de seize onces ; les tourbes et briquettes se- ront toujours délivrées sèches . ART . IV . >>> Dans l'Isle de Corse la fourniture du bois con- tinuera à être faite sur le pieds de deux livres , poids de marc , par jour d ...
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... poids , la fourniture se fera , savoir : Au corps - de - garde de seize hommes et au - dessus . Pendant le premier et le dernier mois d'hiver , à raison de cinquante livres de bois , poids de marc , par jour . >> Pendant les autres mois ...
... poids , la fourniture se fera , savoir : Au corps - de - garde de seize hommes et au - dessus . Pendant le premier et le dernier mois d'hiver , à raison de cinquante livres de bois , poids de marc , par jour . >> Pendant les autres mois ...
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... poids de marc de feize onces . IV . Dans l'isle de Corse , la fourniture du bois continuera à être faite fur le pied de deux livres poids de marc , par jour d'hiver ou d'été , & par homme . Mais à compter du premier janvier 1791 , le ...
... poids de marc de feize onces . IV . Dans l'isle de Corse , la fourniture du bois continuera à être faite fur le pied de deux livres poids de marc , par jour d'hiver ou d'été , & par homme . Mais à compter du premier janvier 1791 , le ...
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adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ