Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... grade , et de leur faire le décompte des rations de fourrage non - consom- mé par eux pendant les absences auxquelles ils pourroient être autorisés par semestre ou congés , en raison du nombre de chevaux fixé pour leurs grades , sur le ...
... grade , et de leur faire le décompte des rations de fourrage non - consom- mé par eux pendant les absences auxquelles ils pourroient être autorisés par semestre ou congés , en raison du nombre de chevaux fixé pour leurs grades , sur le ...
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... grade , une vefte , une culotte , un bon net de police , un chapeau , cafque ou bonnet de gre nadier ; & de plus dans les troupes à cheval , un gil- let en tricot pour l'écurie , un furtout de tricot , un porte - manteau , & beface ...
... grade , une vefte , une culotte , un bon net de police , un chapeau , cafque ou bonnet de gre nadier ; & de plus dans les troupes à cheval , un gil- let en tricot pour l'écurie , un furtout de tricot , un porte - manteau , & beface ...
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... grade , & de leur faire le décompte des ratións de fourrage non confommées par eux pendant les abfences aux- quelles ils pourroient être autorifés par femeftre ou congés , en raifon du nombre de chevaux fixé pour leurs grades , fur le ...
... grade , & de leur faire le décompte des ratións de fourrage non confommées par eux pendant les abfences aux- quelles ils pourroient être autorifés par femeftre ou congés , en raifon du nombre de chevaux fixé pour leurs grades , fur le ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל