Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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Masse de Fourrage . ART . X. >> La masse de fourrage pour les troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à ...
Masse de Fourrage . ART . X. >> La masse de fourrage pour les troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à ...
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... fourrages à eux accordées , devoit être cumulée avec la masse des fourrages de leurs régimens , & que fur cette masse ils devoient re- cevoir en nature , pendant le temps de leur présence à leurs corps , la quantité des rations à eux ...
... fourrages à eux accordées , devoit être cumulée avec la masse des fourrages de leurs régimens , & que fur cette masse ils devoient re- cevoir en nature , pendant le temps de leur présence à leurs corps , la quantité des rations à eux ...
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... fourrages , ci - devant au compte de quelques provinces , cefferont d'avoir lieu à leur charge , & les fourrages feront en confé- quence fournis aux troupes fur les fonds de cette masse , dans tous les départemens indistinctement . ΧΙΙ ...
... fourrages , ci - devant au compte de quelques provinces , cefferont d'avoir lieu à leur charge , & les fourrages feront en confé- quence fournis aux troupes fur les fonds de cette masse , dans tous les départemens indistinctement . ΧΙΙ ...
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adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ