Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... charbon de terre seront en usage , la fourniture s'en fera à rai- son de neuf briques de tourbe de marais , ou de deux briquettes de houille , ou de deux livres de charbon de terre par homme , et pour chaque jour d'hiver , à raison de ...
... charbon de terre seront en usage , la fourniture s'en fera à rai- son de neuf briques de tourbe de marais , ou de deux briquettes de houille , ou de deux livres de charbon de terre par homme , et pour chaque jour d'hiver , à raison de ...
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... briquettes de houille ou trente- cinq livres de charbon de terre , et un petit fagot par jour . >> Pendant les autres mois d'hiver , soixante dix briquettes de houille , ou soixante dix livres de charbon de terre , et un petit fagot ...
... briquettes de houille ou trente- cinq livres de charbon de terre , et un petit fagot par jour . >> Pendant les autres mois d'hiver , soixante dix briquettes de houille , ou soixante dix livres de charbon de terre , et un petit fagot ...
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quettes de houille , ou foixante - dix liv . de charbon - de- terre & un petit fagot . Et pendant l'été , cinq ... briquettes de houille , ou trente liv . de charbon de terre & un petit fagot par jour . Pendant les autres mois d ...
quettes de houille , ou foixante - dix liv . de charbon - de- terre & un petit fagot . Et pendant l'été , cinq ... briquettes de houille , ou trente liv . de charbon de terre & un petit fagot par jour . Pendant les autres mois d ...
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adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ