Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Adresse et la précédente ont été ren- voyées au Comité Militaire . Adresse , d'un Citoyen de la Communauté de Viday près le Mesle sur Sarthe , contenant une réponse à son Curé , aux Administrateurs du District de Bellesme , relativement ...
... Adresse et la précédente ont été ren- voyées au Comité Militaire . Adresse , d'un Citoyen de la Communauté de Viday près le Mesle sur Sarthe , contenant une réponse à son Curé , aux Administrateurs du District de Bellesme , relativement ...
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... Adresse de dévouement des élèves de M. Jouan , Instituteur à Tourmins , Département de Lot et Garonne . Adresse des Négociansiet Fabricans de la Ville de Grasse , Département du Var , qui sollicitent un Tribunal de Commerce : dette Adresse ...
... Adresse de dévouement des élèves de M. Jouan , Instituteur à Tourmins , Département de Lot et Garonne . Adresse des Négociansiet Fabricans de la Ville de Grasse , Département du Var , qui sollicitent un Tribunal de Commerce : dette Adresse ...
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... Adresse des Administrateurs du Directoire du Département de la Côte d'Or , contenant un pro- cès - verbal qui atteste les généreuses dispositions de la Garde Nationale de Dijon , à se transpor- ter en Corps par - tout où les dangers de ...
... Adresse des Administrateurs du Directoire du Département de la Côte d'Or , contenant un pro- cès - verbal qui atteste les généreuses dispositions de la Garde Nationale de Dijon , à se transpor- ter en Corps par - tout où les dangers de ...
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Common terms and phrases
adopté Adresse ainſi amendemens ARTICLE PREMIER Assignats auroient auront auſſi avoit Bailliage briquettes de houille c'eſt Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenſes desdits Directoire District engagemens engagement eſt étoient étoit étre expédition folde fournitures fourrages Gendarmerie Nationale grade hommes Infanterie Juges Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE MAROLLES maſſe Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Meſſieurs mise aux voix mois d'hiver Municipalité n'eſt Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable payer Perouſe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raiſon recrue recruteur régimens régiment ront ſans Séance ſera serment seroient seront ſervice ſes soldats somme ſon ſont ſous ſur timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville ככ