| Gabriel Peignot - France - 1815 - 510 pages
...d'Esling. Le i .er octobre. Décret du roi de Bavière , qui divise son royaume en neuf cercles. Le 1 9 octobre. Décret de Napoléon , portant que toutes...France. Sénatus-consulte du i3 décembre, qui en forme le département du Simplon. Le même jour , division du royaume de Wurtemberg en douze départemens.... | |
| Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...portant que toutes les marchandises anglaises existant en France , en Hollande , dans le grand-duché de Berg , dans les villes anséatiques et généralement...depuis le Mein jusqu'à la mer , seront brûlées. Ce décret , dicté par la fureur et la démence , a été improuvé généralement. Le 2 novembre.... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...«Toutes les marchandises Angloises prohibées oui se trouveraient en Hollande, dans le GrandDuché, de Berg, dans les villes Anséatiques et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer, seront saisies et 1810 brûlées." Art. IV. «Toutes les marchandises Angloises qui se trouvent dans Notre... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...impérial ordonnant le brûlena ut de toutes les marchandises anglaises, existant en France, en Hollande , dans les villes anséatiques, et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer. — Ces mesures violentes sont des représailles au système prohibitif des Anglais, qui ont eux-mêmes,... | |
| Christophe Koch - Europe - 1823 - 454 pages
...grand-duc de Bade. 19 oct. Décret de В mnaparte .portant que tontes les marchandises angloiscs existantes en France, en Hollande, dans le grand - duché de Berg , dans les villes hanséatiques, et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer, seront brûlées. 20 oct. Le prince... | |
| America - 1824 - 526 pages
...l'empereur ordonne de brûler toutes lès marchandises anglaises, qui-existent en France, en Hollande , dans les villes anséatiques , et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer. Cet affreux décret reçoit en plusieurs lieux une rigoureuse exécution. Les petits vassaux que Napoléon... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1827 - 518 pages
...impérial ordonne que toutes les marchan- 27 août. dises anglaises existant en France , en Hollande , dans les villes anséatiques , et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer, seront brûlées. Ces mesures violentes sont des représailles au système prohibitif des Anglais, qui ont eux-mêmes... | |
| Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - France - 1829 - 456 pages
...brûler toutes les marchandises anglaises existant en France, en Jïollande , dans le grand-duché de Berg, dans les villes Anséatiques , et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer , enfin , dans tous les lieux où s'appesantissait la désastreuse domination de Napoléon. Les personnes... | |
| Louis Fauche-Borel - France - 1829 - 382 pages
...continental, en ordonnant le brûlement de toutes les marchandises anglaises en France, en Hollande, dans les villes anséatiques, et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer; instituant des cours prévôtales et des tribunaux de douanes avec le droit de prononcer, même sans... | |
| Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1830 - 440 pages
...de brûler toutes les marchandises anglaises existant en France, en Hollande , dans le grand-duché de Berg , dans les villes Anséatiques , et généralement depuis le Mein jusqu'à la mer , enfin , dans tous les lieux où s'appesantissait la désastreuse domination de Napoléon. Les personnes... | |
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