...(ce préambule toujours valable qui sert de référence constante à notre Conseil constitutionnel): «Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...d'asservir et de dégrader la personne humaine... » En 1919, on eût parlé de défaite de nations ou de peuples. C'est que les constituants savaient...

...dans le Préambule de la Constitution de l946, auquel renvoie le Préambule de la Constitution de l958 ("le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race (...) possède des droits inaliénables et sacrés"). Il a fallu attendre la promulgation de la loi...

...eût renvoyé au début du Préambule de notre constitution de 1946, validé dans celle de 1958 : « Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...tenté d'asservir et de dégrader la personne humaine » : les régimes, pas les nations ou les peuples. Que d'Allemands victimes de leur lutte contre Hitler...

...l'après-guerre9 ; le préambule de la constitution française de 1946, repris en 1958, s'en inspirait : « Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d' asservir et de dégrader la personne humaine (...), le peuple français (...) proclame à nouveau...

...Cette Charte sociale européenne prévoit un mécanisme de contrôle non juridictionnel, protège 4 «Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...croyance, possède des droits inaliénables et sacrés. Il réaffirme solennellement les droits et les libertés de l'Homme et du citoyen consacrés par la...

...réaffirmé et proclamé des droits, libertés et principes constitutionnels en soulignant d'emblée que « Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...croyance, possède des droits inaliénables et sacrés ; qu 'il en ressort que la sauvegarde de la dignité de la personne humaine contre toute forme d'asservissement...

...la nécessité d'un apurement des héritages racistes, qu'ils soient coloniaux ou antisémites. « Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...humaine, le peuple français proclame à nouveau que tous les êtres humains, sans distinction de race, de religion ni de croyance, jouissent de droits...

...dieser Herrschaft eine wichtige Rolle. Entsprechend heißt es in der ersten Erwägung der Präambel: „Au lendemain de la victoire remportée par les...de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés".352 Nur in zwei Zusammenhängen verwenden die beiden Dokumente explizit den Ausdruck „citoyen":...

...à l'ONU en 1948 sur l'AOF. Le préambule de la Constitution de 1946 précisait sur le plan social que « tout être humain sans distinction de race,...croyance possède des droits inaliénables et sacrés. Chacun a le droit de travailler et le droit d'obtenir un emploi. Nul ne peut être lésé dans son...

...Française du 27 octobre 1946, auquel la constitution du 4 octobre 1958 fait référence, énonce : «Au lendemain de la victoire remportée par les peuples...d'asservir et de dégrader la personne humaine... ». 69. La notion de dignité s'est vue ainsi d'abord reconnue à travers les événements de la seconde...