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" Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une équipe dans le cas d'absence inattendue de son remplaçant et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant.... "
Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ... - Page 360
by France - 1925
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Le Jacquard: Journal de L'industrie Lainière

Wool - 1901 - 1548 pages
...l'établissement. 3° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une...cas d'absence inattendue de son remplaçant et en altendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Travail des ouvriers spécialement employés soit...
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Annuaire de la législation du travail, Volume 6

Labor laws and legislation - 1903 - 754 pages
...rétablissement. 3o Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dent la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4o Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opératious,...
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Annuaire de la législation du travail

Labor laws and legislation - 1903 - 764 pages
...d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier on an fonctionnement d'une équipe, dans le cas d'absence...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4* Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opérations,...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

France. Commission des Annales des mines - Mineral industries - 1902 - 560 pages
...ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctioauement d'une équipe, dans le cas d'absence inattendue de...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à| d'autres opérations,...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1902 - 586 pages
...rétablissement. 3* Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une équipe, dans le ça» d'absence inattendue" de son remplaçant et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4'...
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La filature de coton dans le nord de la France: histoire, monographie ...

Jules Houdoy - Cotton manufacture - 1903 - 474 pages
...et dont la présence est in(1) Article 3. dispensable à la marche d'un atelier ou au fontionnement d'une équipe, dans le cas d'absence inattendue de...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Illimitée pendant un jour, pour permettre l'alternance des équipes à une semaine d'intervalle...
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Recueil de la législation des chemins de fer d'intérêt général

Adrien Godet - Railroad law - 1903 - 416 pages
...spécialiste dont la présence est indispensable a la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'uni' équipe, dans le cas d'absence inattendue de son remplaçant...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opérations,...
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Mémorial des poudres, Volume 12

1904 - 454 pages
...l'établissement. 3° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opérations,...
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Les Lois nouvelles

1904 - 1222 pages
...l'établissement. 3° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4° Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opérations,...
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Memorial des poudres et saltpêtres, Volume 12

Explosives - 1904 - 452 pages
...l'établissement. 3° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement d'une...et en attendant l'arrivée d'un autre remplaçant. 4" Travail des ouvriers spécialement employés soit au service des fours, soit à d'autres opérations,...
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