IV, lig. to, aulieu de, Mandemens, lifez, Commandemens: Ibidem, Art. VII, lig. 7. fe fait, lifez, jera fait. Pag. 29 Art. IX. premiere lig. d'en avoir, lifez, d'avoir. Art. XII, lig. premiere, lifez, Atteliers, pour Attelier.

TITRE XI.

Page 30, Art. IV, lig. premiere, tous leurs, lifez, tous les. Pag. 31, Art. V, lig. 7. de Plans, lifez, des Plans. Ibidem, Art. VII, lig. 1. effacez une fois. Ibidem, lig. 2. des lifieres, lifez, de lifieres. Ibidem, ligne 10. le Registre lifez, leur Registre.

TITRE XII.

Page 32, Art. Premier, lig. 5, lifez, vingt, aulien de mille. Ibidem, Art. VI, lig. 1.le Greffier, lifez, les Greffiers. Pag. 33, Art. X, lig. 1. effacez

TITRE XIII.

.

Page 34, Art. VII, lig. 3. affigner, ajoutez directement. Pag. 35, Art. IX, lig. 2, lifez, donner & adreffer, aulieu de, donner ou adreffer. Ibidem, Art. XI, lig. 4. autres ‘Officiers, lifez, autre Officier.

TITRE XIV.

Page 37, Art. IX, lig. 1. aulieu de, toutes les appel lations, lifez, toutes appellations.

TITRE XV.

Page 41, Art. XVI, lig. 1. n'eft pas, effacez, pas. Ibidem, Art. XXI, lig. 2. de Villes, lifez, des Villes. Pag. 42, lig. 6. fait & confenti, lifez, fait on confenti Ibidem, lig. 7. l'expoliation, lifez, l'exploitation. Pag. 47» Art. L, lig. 15. de Sunches, lifez, des Souches. Ibidem Art. LI, lig. 6. ou les, lifez, ou leurs.

TITRE XVI.

Pag. 49, Art. V, lig. s. pour les, lifez, par les. Pag. so, Art. IX, lig. 6. tenu en payer, lifez, tenu d'en payer. TITRE XVIII.

Page 52, Art. Premier, lig. s. du Sergent, lifez,

Pag. 55, Art. XII, lig. 8. qu'ils, lifez, qu'elles.

TITRE XX 1.

des

Page 59, Art, II, lig. 8. O qualité, lifez, de qualists

Pag. 59, Art. III, lig. 9. les marquera, lifez, & les marIbidem, Art. ÏV, lig. 8. aucun abus, lifez, aucuns

quera. abus.

TITRE XXIII.

Page 65, Art. XIII, lig. 5.& 6, effacez ces mots, pour ce. Ibidem, Art. XIV, lig. 4. leurs, lifez, ou lears. Ibidem, Art. XVI, lig. 4. à proportion, lifez, & proportion. Pag. 66, Art. XX, lig. 8, effacez, le. Ibidem, Art. XXII, lig. 1, aulieu Arpenteurs, lifez, Arpentages.

TITRE XXIV.

Page 69, Art. VIII, lig. 4. Receveurs, lisez, Recteurs. Ibidem, Art. IX, lig. I, fera tenu l'Adjudicataire, lifez, fera l'Adjudicataire tenu, Pag. 70. Art. XII. lig. 4. fera & lifez, y Sera.

TITRE XXV.

Page 70, Art. II, lig. 3. triages, lifez, triage. Ibidem; Art. III, lig. 2. des Taillis, lifez, de Taillis, Ibidem, Art. IV, lig. 10, que l'ufage, lifez, que d'ufage. Pag. 71, Art. V, lig. 7. toutes diftractions, lifez, toute diffraction. Ibidem, Art. VIII, lig. 8. Ports, lifez, Portes. Pag. 73, Ar. XVII. lig. 6. des deux, lifez, de deux. Pag. 74, Art. XXI, lig. 5. de Réformations, lifez, de Réforma

tion.

TITRE XXVI.

Page 74, Art. Premier, lig. 4. ès Ventes, lifez, des Ventes. Au haut de la pag. 75, des Bois, Prez, Landes & lifez, des Bois appartenans aux Particuliers.

TITRE XXVII.

Au haut des pages 77, 79, 81. & 83, aulieu de ces mots, des Bois, Prez, Marais, Landes, lifez, de la Police confervation des Forêts. Page 76, Article III. ligne 6. à l'état, ajoutez, & au bien. Page 77, Article VIII, ligne 12. des Droits, lifez, de Droits. Ibidem, lig. 13. des biens, lifcz, de biens. Ibidem, Article XII, ligne 3, ni de, lifez, ni dy. Pag. 78, Article XIII, lig. 2, valeur, lifez, on valeur. Ibidem, Art. XVI lig. 4, après le mot, Grairie, ajoûtez, Segrairie. Pag. 79, Art. XVIII, lig. 4. & 5. de confifcation, lifez, des confif sations. Ibidem, Art. XXII, lig. 5. reftituer, lifez, refe

mer. Pag 81, Art. XXXII, lig, s. la réparation, lifeż " les réparations. Ibidem, Art. XXXIII, lig. 2. fec & verd, lifez, fec on verd. Ibidem, lig. 3, aulieu de ces mots, en eftant, qui font dans la plus part des Editions, même dans les moins incorre&es, comme celles de Cramoify, & de Befançon, on a mis dans la présente Edition les mots en eftant: par lefquels on entend communément une espéce de tronc d'Arbre ou d'Arbriffeau, ou de branche rompuë; en quoi l'on s'eft. conformé fur ce point à l'Edition de Leonard de 1669, à celle de Pierre le Petit de 1686. & de Rouen de 1747, page 83, Art. XLV, lig. 6.leur_navigation flotage, lifez, leur navigation & le flotage.

Page 85, Art. IV, lig. 6. & 7. les Grands-Maltres, lifez, le Grand-Maltre. Ibidem, Att. VI, lig. 7. & 8. chacun conduit, lifez, chacun Chemin conduit.

Page 87, Art. Premier, lig. 4. n'avons, lifez, n'auronse Pag. 89, Art. XII, lig. 3. Colliers, lifez, Collets.. Pag. 90, Art. XX, lig. 6. mene aux Seigneurs, lifez, même aux Seigneurs. Pag. 91, Art. XXV, lig. s. les en puissens, effacez ce monoffyllabe, les.

TITRE XXX I.

Page 96, Art. XI, lig. 2, aulieu de fons, lifez, fur. TITRE XXXII.

Page 99, Art. Premier, lig. 4. fera pour, effacez, pour. Ibidem, lig. 10, on a mis ces mots, en étant, comme à la page 81, Art. XXXIII. pour, en étant. Pag. 109, Art. IV, lig. s. après ces mots, l'âge du, ajoutez, Bois refervé dans les. Pag. 103, Art. XXII, lig. 9. & nos, lifez,

à nos. Pag. 104, Art. XXVII, lig. 2. toutes detres, lifez, toutes autres dettes.

Enfin, on pourra remarquer, qu'en fuivant le Texte original registré au Parlement de Rouen, & fuivant les Editions de Pierre Petit, de Cramoify & de Befançon, on a mis en cette derniere Edition, Titre XXXII. Art. X, & dans beaucoup d'autres endroits, le mot quatruple, aulieu de, quadruple, qui est dans d'autres Editions. Au moyen

Approbation.

Certificat.

Privilige du Roi,

de toutes lefquelles corrections, il ett fenfible que cette Edition offre un Texte beaucoup plus exa& que tous ceux qui ont paru jufqu'à préfent.

On joint auffi à la préfente Edition un ample Recueil d'Edits, Déclarations & Arrêts, au nombre de 238. donnés en interprétation ou exécution de l'Ordonnance des Eaux & Forêts; & le Tiere ou Sommaire de trente-huit autres Piéces, Arrêts, Ordonnances ou Jugemens, avec l'indication de l'endroit des Livres & Ouvrages, dans lefquels ces trente-huit Piéces fe trouvent en entier, le tout depuis le 3 Juin 1673. jufqu'au 13 Juin 1752.

J

''A I examiné, par l'ordre de Monfeigneur le Chancelier, une nouvelle Edition de l'Ordonnance de LOUIS XIV. Jur le fait des Eaux Forêts, & j'ai trouvé que cette nouvelle Edition fera d'autant plus utile qu'elle eft plus corre&te que les précedentes, & augmentée des principaux Réglemens jufques à préfent. A Paris ce 2 Mai 1753. RASSICO D.

NOUS, fouffignés, chargés par Monfeigneur le Chancelier, de conferer le Texte de l'Ordonnance de LOUIS XIV. Sur le fait des Eaux & Fo réts, avec la Minute originale de la même Ordonnance, registrée au Parle ment de Rouen le 29 Novembre 1669. & de corriger celui de la préfente Edition fur ladite Minute originale. Certifions que la collation en a été faite par Nous, & que les corrections marquées dans l'Errata font la parfaite conformité du préfent Texte, avec celui de la Minute de Rouen. A Paris ce 4: May 1753. Signé, ROUSSELET & COQUELEY DE CHAUSSEPIERRE.

L

OUIS par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre: A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlemens, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prevôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra; SALUT. Notre bien amé PIERRE PRAULT, pere, Libraire-Imprimeur à Paris, Nous a fait expofer qu'il defireroit imprimer & donner au Public le Code de Louis XV. le Recueil des Edits, Déclarations, Ordonnances Lettres-Patentes, Arrêts, Tarifs, Baux, Réglemens & Décifions, tant du Confeil que. Cours Jurifdictions, Délibérations, Inftructions, Traités, Commentaires, Conférences concernant les Gabelles, Aydes, Traittes Foraines, Domaine, Tabac, & Droits y joints, ré tablis on réservés; ensemble ceux concernant la Juftice & Police, les Finances & les Tailles, la Jurifdiction & les Rentes de l'Hotel de Ville, les Maires Echevins, la Marine, le Commerce, & la Compagnie des Indes ; les Mi

des

nes Minieres, Poudres & Salpêtres, les Poftes, Meffa geries, la Voierie, tous les Officiers, Commis & Em ployés qui en dépendent, avec la Table Chronologique, le Dictionnaire ou Mémorial alphabétique par chaque matiere £ s'il Nous-plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilége pour ce néceffaires : A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes, de faire imprimer les Ouvrages cideflus fpécifiés en un ou plufieurs Volumes, & autant de fois que bon dui femblera, & de les vendre, faire vendre & debiter par tout notre Royaume, pendant le tems de quinze années confecutives, à compter du jour de la date des Préfentes. Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient, d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffance; comme auffi à tous Libraires - Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer, vendre, faire vendre, děbiter ni contrefaire lefdits Ouvrages, en tout ni en partie, ni d'en faire ancun Extrait, fous quelque prétexte que ce fort, d'augmentation, correction, changemens ou autre, fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris & l'autre giers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts. A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreffion defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, en bon papier & beaux caracteres, conformément à la feuille imprimée, attachée pour modele fous le Contre-fcel defdices Préfentes; que l'Impétrant fe conformera en tout aux Réglemens de la Librairie, & notamment à celui du 10 Avril 1725, & qu'avant de les expofer en vente, les Manufcrits ou Imprimés qui auront fervi de Copie à l'impreffion defdits Ouvrages, feront remis ès mains de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur Dagueffeau, Chancelier de France, Commandeur de nos Ordres, & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothéque publique, un dans celle de notre très-cher & Féal Chevalier le Sieur Dagueffeau, Chancelier de France ; le tout à peine de nullité des Préfentes, Du contenu def quelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayans caufe, pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement,

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