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" ... résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du Gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir... "
Conspiration pour l'égalité dite de Babeuf: suivie du procès auquel elle ... - Page 26
by Philippe Buonarroti - 1828 - 325 pages
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Constitution républicaine, décrétée par la Convention nationale de France ...

France - Democracy - 1793 - 144 pages
...le but ds toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, aiiu que le Peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté , de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission, En...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après ..., Volume 1

François-Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 288 pages
...de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat la règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa mission. « En conséquence , il...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après ..., Volume 1

François-Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 288 pages
...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat...législateur l'objet de sa mission. « En conséquence , il proclame , en présence de l'Etre«upréme, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen....
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Les constitutions françaises: depuis 1789 y compris les décrets du ...

France - 1840 - 379 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur, lobjet de sa mission. En conséquence, il proclame , en présence de l'Être-Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Pierre Armand Dufau - 1823
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquenre , il proclame , en présence de l'Être-Suprème, la' déclaration suivante des droits...
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Collection des mémoires relatifs à la Revolution française, Volume 24

1825
...avec le but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...
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Histoire de la Convention nationale

Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint) - France - 1825 - 388 pages
...avec le but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...
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Collection des mémoires relatifs à la Révolution française, Volume 22

Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1825
...avec le but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'EtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen....
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Les 31 mai, 1er et 2 juin, 1793: Fragment, avec un de ses discours prononcé ...

Lajuinais (le comte.) - 1825
...avec le but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...
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