DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT, RUK JACOB, No 24.

17-0-1

OEUVRES

COMPLÈTES

DE J. DOMAT.

NOUVELLE ÉDITION,

REVUE, CORRIGÉE, ET PRÉCÉDÉE D'UNE NOTICE HISTORIQUE

SUR DOMAT;

348124

R31

AUGMENTÉE DE L'INDICATION DES ARTICLES DE NOS CODES QUI SE RAPPORTENT

AUX DIFFÉRENTES QUESTIONS TRAITÉES PAR CET AUTEUR,

DES LOIS, ARRÊTÉS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ORDONNANCES DU ROI, AVIS

DU CONSEIL D'ÉTAT, DÉCISIONS DES MINISTRES, ET DES ARRÊTS DE LA COUR DE

CASSATION ET DES COURS ROYALES, RENDUS SUR CES MATIÈRES DEPUIS LA

PROMULGATION DES CODES.

Une Table alphabétique, par ordre de matières, est mise à la fin de chaque volume.

PAR JOSEPH REMY,

JURISCONSULTE, MEMBRE DE PLUSIEURS SOCIÉTÉS SAVANTES, etc.

Tome Premier.

PARIS.

FIRMIN DIDOT PÈRE ET FILS, RUE JACOB, No 24;

CHARLES BÉCHET, LIBRAIRE DE JURISPRUDENCE,

QUAI DES AUGUSTINS, N°. 57;

J. B. RORET, LIBRAIRE DE JURISPRUDENCE, QUAI DES AUGUSTINS, No 17 BIS;

BOISTE FILS AINÉ, RUE DE SORBONNE, No 12.