 | Louis François Jauffret - France - 1793 - 648 pages
...constitution. Aujourd'hui vous pouvez déclarer, comme un principe d'éternelle vérité', que la promcs-e d'inviolabilité faite à Louis par le peuple , ne...seul il appartient de déclarer qu'il ne veut pas temr sa promesse. Vous pouvez déclarer , comme un principe d'éternelle vérité , que le peuple ne... | |
 | Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac - 1795 - 478 pages
...pouvtz déclarer comme un principe d'éler.nelle vérité , que la promesse d'inviolabilité faitea Louis par le peuple, ne fut point obligatoire pour le peuple; mais au pmiple seul il appartient de declarer qu'il ne veut pa» tenir sa promesse. Vous pouvez d.1 clarer... | |
 | Maurice Méjan - 1814 - 532 pages
...vérité , que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple, ne fut point obligaloire pour le peuple ; mais au peuple seul il appartient...promesse. Vous pouvez déclarer , comme un principe d éternelle vérité, que le peuple ne peut jamais renoncer valablement au droit de pm.ir un oppresseur... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1820 - 556 pages
...Constitution. Aujourd'hui vous pouvez déclarer comme un principe d'éternelle vérité que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple ne fut...user d'un droit terrible auquel il avait renoncé. Vous n'êtes pas dans une hypothèse ordinaire : x. 27 . ici le vœu de la volonté générale s'est... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1820 - 536 pages
...Constitution. Aujourd'hui vous pouvez déclarer comme un principe d'éternelle vérité que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple ne fut...peuple ne peut jamais renoncer valablement au droit de puuir un oppresseur ; mais au peuple seul il appartient de déclarer qu'il veut user d'un droit terrible... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1820 - 538 pages
...Constitution. Aujourd'hui vous pouvez déclarer comme un principe d'éternelle vérité que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple ne fut...d'éternelle vérité que le peuple ne peut jamais renoncervalablement au droit de punir un oppresseur ; mais au peuple seul il appartient de déclarer... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1824 - 526 pages
...rité, que la promesse d inviolabilité faite à « Louis par le peuple , ne fut point obliga« toire pour le peuple; mais au peuple seul il « appartient...user « d'un droit terrible auquel il avait renoncé. » II me semble que Vergniaud , par de tels termes, avertissait assez le peuple de ne pas se rendre... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1824 - 526 pages
...rité, que la promesse d'inviolabilité faite à « Louis par le peuple, ne fut point obliga« toire pour le peuple; mais au peuple seul il « appartient...user « d'un droit terrible auquel il avait renoncé. » Il me semble que Vergniaud , par de tels termes, avertissait assez le peuple de ne pas se rendre... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1828 - 528 pages
...constitution. Aujourd'huf vous pouvez déclarer comme un principe d'éternelle vérité que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple ne fut...Vous pouvez déclarer comme un principe d'éternelle vérite que le peuple ne peut jamais renoncer valablement au droit de punir nn oppresseur; mais au... | |
 | France. Convention nationale - France - 1828 - 592 pages
...constitution. Aujourd'hui vous pouvez déclarer, comme un principe d'éternelle vérité que la promesse d'inviolabilité faite à Louis par le peuple ne fut point obligatoire pour le peuple; mais au peuple seufîl appartient de déclarer qu'il ne veut pas tenir sa promesse. Vous pouvez déclarer comme un... | |
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Louis, ce fut le peuple lui-même; ce furent tous les citoyens individuellement par le serment individuel qu'ils prêtèrent de maintenir la Constitution. Aujourd'hui, vous pouvez déclarer, comme un principe d'éternelle vérité, que la promesse d'inviolabilité... 
