Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 5De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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tion dans cette ville , a été entendu . Il a expliqué simplement son affaire , et d'une manière satisfaisante . M. Goysel a conclu à ce qu'il fût dit n'y avoir lieu à inculpation . M. Regnaud a conclu que , pour l'intérêt de l'accusé ...
tion dans cette ville , a été entendu . Il a expliqué simplement son affaire , et d'une manière satisfaisante . M. Goysel a conclu à ce qu'il fût dit n'y avoir lieu à inculpation . M. Regnaud a conclu que , pour l'intérêt de l'accusé ...
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tion ses 7 orde i les 1 pays . encoup tant 71 de is les .. ignour ori adeur sulle ; einuFrans aintes 1 chat slam Hle ait lui a remplir avec exactitude et inpurcialité les fonctions de leurs offices . IV .
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... et la police de conservation , tant pour les grandes routes que pour les chemins vicinaux , aux juges de district . VII . « Les actions pour la punition et répara> A tion des délits en matière d'eaux et forêts ,. tion excités .
... et la police de conservation , tant pour les grandes routes que pour les chemins vicinaux , aux juges de district . VII . « Les actions pour la punition et répara> A tion des délits en matière d'eaux et forêts ,. tion excités .
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Contents
Bal et illumination sur les ruines de la Baſtille | 3 |
Carte du département du Nord nº | 44 |
Carte du département de lOrne nº | 50 |
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