Inventaire-sommaire des archives départementales ..., Volume 1 |
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accordé adjoint administrations Adresse Affaires Agen agent août Arrété Arrêté relatif Article autorisé bataillon Bordeaux bureau canton Casteljaloux centrale chargé chevaux ci-devant citoyen comité commissaire commune compte Conseil contributions corps couvent curé d'Agen déclare décret délibérations demande département dépenses devant directoire district divers donner ecclésiastiques émigrés employés établi faveur fête fixé fonctions fournir frais garde Garonne gendarmerie général grains guerre hommes jour juge juillet l'administration l'an l'armée l'Assemblée Lauzun Lettre levée liberté lieu liste livres Lot-et-Garonne maison Marmande mars membres ment mesures militaires ministre mois Monflanquin municipalité nationaux Nérac Nomination nommé nouvelle officiers municipaux Ordonnance paix paroisses patrie payer peuple place portant premier président prêtre prises procureur provisoirement public publique réclame régiment Registre religieuses Réparations représentant République réquisition route Saint séances secours septembre séquestre sera serment seront service Société somme subsistances suite sujet surveillance syndic tion Tonneins traitement travaux tribunal troubles Valence vente veuve Villeneuve volontaires
Popular passages
Page 78 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi...
Page 366 - Les administrations de département restent spécialement chargées de la répartition des contributions entre les districts, et de l'établissement des manufactures, des grandes routes et des canaux publics, de la surveillance des domaines nationaux. Tout ce qui est relatif aux lois révolutionnaires, et aux mesures de gouvernement et de salut public, n'est plus de leur ressort. En conséquence...
Page 327 - Les registres, les papiers, les terriers, les chartes et tous autres titres quelconques des bénéficiers, corps, maisons et communautés des biens desquels l'administration est confiée aux administrations de département et de district...
Page 124 - Les locataires principaux ou les propriétaires devront faire afficher à l'extérieur de leurs maisons les noms, prénoms, surnoms, âge et profession de tous les individus qui y habitent.
Page 366 - ... nationaux. Tout ce qui est relatif aux lois révolutionnaires, et aux mesures de gouvernement et de salut public, n'est plus de leur ressort. En conséquence, la hiérarchie qui plaçait les districts, les municipalités, ou toute autre autorité, sous la dépendance des départements...
Page 317 - Villeneuve, au nom et comme président de la Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité d'Agen.
Page 282 - ... dans ses lacs et étangs et dans celles de ses possessions qui sont séparées par des murs ou des haies vives , d'avec les héritages d'autrui.
Page 299 - L'arrêt du Conseil du 24 juin 1777 ; L'arrêté du Directoire exécutif du 19 Ventôse, an VI ; La loi du 6 Frimaire, an VII, relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables...
Page 49 - ... de ne reconnaître d'autre culte que celui de la liberté et de la raison ;» félicitations du Conseil ; toutes les sociétés populaires en seront informées.
Page 108 - ... sera continuée par les municipalités et les autres citoyens qui seront élus ou appelés par le conseil général de la commune, sous la surveillance des administrations de district et de département...
Bibliographic information
| Title | Inventaire-sommaire des archives départementales ..., Volume 1 |
| Author | Archives départementales de Lot-et-Garonne |
| Published | 1908 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | 15 Apr 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |