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" Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. "
Bulletin - Page 186
by Conseil supérieur de statistique (Belgium) - 1866
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Journal historique et littéraire, Volume 15

Belgian literature - 1848 - 662 pages
...devant- qui de droilà l'effst de, débattre- les çqmptes présenté-- par le défendeur. » COMMISSION POUR LA PUBLICATION DES ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES DE LA BELGIQUE. PROCÈS- VERBAUX DE LA 5e ET 6e SÉANCE. Bruxelles i847i ^* -l'imprimerie di» Moniteur Ielge. vol. in-8° (foir la...
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Journal historique et littéraire, Volume 14

Belgian literature - 1847 - 640 pages
...Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°...
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catalogue des accroissements de la bibliotheque royale, en livres imprimes ...

M. HAYEZ - 1846 - 808 pages
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative....
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Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1847 - 558 pages
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;...
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Journal des sçavans

Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - France - 1847 - 776 pages
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires...
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Messager des sciences historiques et archives des arts de Belgique, Volume 15

Belgium - 1847 - 564 pages
...flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un...
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Catalogue Des Livres De La Bibliotheque De L'Academie Royale

m. hayez - 1850 - 246 pages
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge....
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Archives historiques et littéraire du Nord de la France, et de Midi de la ...

Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - Belgium - 1850 - 584 pages
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M....
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Archives historiques et littéraires du nord de la France, et du ..., Volume 1

1850 - 616 pages
...1794-, par M. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, H ayez, 1846, in-S", 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 3 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M....
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Nieuwe bijdragen voor rechtsgeleerdheid en wetgeving, Volume 3

Law - 1853 - 768 pages
...par MAERTEHS. Brux. in 8°, Liv. 3 k 8. Voy- N. Bijdr. II, droit Beige. Ouvrages qui s'y rapportent. Commission royale pour la publication des anciennes lois et • ordonnances de la Belgique. Liste chronologique des Edits et Ordonnances de la principauté de Statielot et de Malmedy, de 65o...
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