 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 612 pages
...Saint Vincent. Et pareillement de fix femaines depuis & au delà de ce Cap jufqu'à la Ligne, foit dans l'océan, foit dans la méditerranée. Enfin, de fix mois au delà de la Ligne & dans tout les autres endroits du inonde.fans auciiaucune exception ni autre difiinétion plus ,particulière... | |
 | France - France - 1774 - 728 pages
...même date du. 2 2 du préfent mois de Novembre, au-delà de ladite Ligne équinoftiale ou l'Equateur , & dans tous les autres endroits du monde , fans aucune exception , ni autre diftinéKon plus particulière de temps & de lieux. Défend Sa Majefté à tous fes Sujets, de quelque... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 780 pages
...femaines depuis le Cap St. Vincent dans la mer Mediterranée & jufqu'à la Ligne. " » Et enfin de huit mois au delà de la Ligne & dans tous les autres endroits du monde. " » Tous ces termes ou delais s'entendront à compter du jour de la déclaration de la guerre. Si... | |
 | Friedrich August W. Wenck - 1788 - 816 pages
...femaines, & delà dans la Mer Me'diterrane'e & jufqu' à la Ligne , dans l' efpace de dix femaines, & au delà de la Ligne, & dans tous les autres endroits du Monde, dans l'efpace de huit mois, à compter de la publication de la Guerre, dans laquelle les deux [Parties,... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1783 - 680 pages
...depuis lefdires if! es Canaries, julqu'à la ligne équinoxiale ou l'équateur ; & enfin de cinq mois dans tous les autres endroits du monde fans aucune exception ni autre dininftion plus particulière de temps & de lieux. » XXIII. » Les ratifications des préfens articles... | |
 | Friedrich August Wilhelm Wenck - Europe - 1788 - 888 pages
...femaines, & delà dans la Mer Me'diterrane'e & jufqu'à la Ligne r dans l'efpace de dix femaines, & au delà de la Ligne, & dans tous les autres endroits du Monde, dans l'efpace de huit , mois , à compter de la publication de la Guerre, dans laquelle les deux 'Parties,... | |
 | United States - Law - 1796 - 584 pages
...depuis les dites Ifles Canaries, jufqu'à la ligne Equinoxiale ou l'Equateur ; et enfin de cinq mois dans tous les autres endroits du monde, fans aucune exception ni autre diftin&ion plus particulière de tems et de lieux. VOL. IL P 2 Articles of a Treaty BETWEEN THE UNITED... | |
 | United States - Law - 1796 - 588 pages
...depuis les dites Ifles Canaries, jufqu'à la ligne Equinoxiale ou l'Equateur ; et enfin de cinq mois dans tous les autres endroits du monde, fans aucune exception ni autre diftinftion plus particulière de tems et de lieux. VOL. IT. P 2 Articles of a Treaty BETWEEN THE UNITED... | |
 | France - 1797 - 138 pages
...fitue a l'Oueft du Cap de Bonne Efperance, et à l'Eft du Cap de Horn : — Et enfin, de Cinq Mois dans tous les autres Endroits du Monde, fans aucune Exception ni autre Diftinction plus particuliere de Tems et de Lieu. XII. Les Alliés des Deux Parties contractantes,... | |
 | Henry St. John Bolingbroke (Viscount) - 1798 - 642 pages
...jufqu'à Ja ligne, foit dans l'océan, foit dans la Mer Méditerranée. Enfin, de iix mois au-delà de la ligne, & dans tous les autres endroits du monde, fans aucune aucune exception ni autre diftinélion plus particulière de tems ou de lieu. Et qu'en attendant que... | |
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Canaries, julqu'à la ligne équinoxiale ou l'équateur ; & enfin de cinq mois dans tous les autres endroits du monde fans aucune exception ni autre dininftion plus particulière de temps & de lieux. 
