Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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... seroit réparti , pendant les années 1774 et 1775 , au marc la livre de la Capitation , une somme de quatre cent dix - neuf mille huit cent Tome VIII . . M 9397 I soixante - treize livres huit sols cinq deniers , y CEUVRES DE M. TURGOT. ...
... seroit réparti , pendant les années 1774 et 1775 , au marc la livre de la Capitation , une somme de quatre cent dix - neuf mille huit cent Tome VIII . . M 9397 I soixante - treize livres huit sols cinq deniers , y CEUVRES DE M. TURGOT. ...
Page 8
... notre agrément , en payant par lui les droits de marc d'or et de mutation , comme nouveau pourvu , VIII . Sitôt après l'obtention des nouvelles provisions de Receveur des impôsitions , il ne sera plus em- 8 MEILLEURE ORGANISATION.
... notre agrément , en payant par lui les droits de marc d'or et de mutation , comme nouveau pourvu , VIII . Sitôt après l'obtention des nouvelles provisions de Receveur des impôsitions , il ne sera plus em- 8 MEILLEURE ORGANISATION.
Page 16
... VIII exempte les Administrateurs du droit de marc d'or . ARRÊT DU CONSEIL D'ETAT , Du 7 août 177 5 , Qui nomme les Administrateurs cautions de Denys Bergaut préposés à la Régie , pour le compte du Roi , des Diligences et Messageries ...
... VIII exempte les Administrateurs du droit de marc d'or . ARRÊT DU CONSEIL D'ETAT , Du 7 août 177 5 , Qui nomme les Administrateurs cautions de Denys Bergaut préposés à la Régie , pour le compte du Roi , des Diligences et Messageries ...
Page 17
... Sa Majesté , à compter du premier septembre prochain , et exploités à son profit par l'Administration des Diligences et Messageries . Tome VIII . II . Les baux passés par les Titulaires des priviléges DES PRIVILÈGES DE MESSAGERIES . 17.
... Sa Majesté , à compter du premier septembre prochain , et exploités à son profit par l'Administration des Diligences et Messageries . Tome VIII . II . Les baux passés par les Titulaires des priviléges DES PRIVILÈGES DE MESSAGERIES . 17.
Page 33
... Cour des Aides une nouvelle preuve de la con- fiance que nous avons dans son zèle et dans ses lumières , Nous avons pris le parti qui nous Tome VIII . 3 a paru le plus propre à concilier les droits de SUR LA CONTREBANDE DU TABAC . 33.
... Cour des Aides une nouvelle preuve de la con- fiance que nous avons dans son zèle et dans ses lumières , Nous avons pris le parti qui nous Tome VIII . 3 a paru le plus propre à concilier les droits de SUR LA CONTREBANDE DU TABAC . 33.
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Common terms and phrases
Administrateurs Anglois Angoulême ARRÊT DU CONSEIL assujettis auroient auront êté avantages banvin bâtimens bestiaux Binic bleds bonne Ville Bordeaux Bureau Charente charge chemins Clergé Colonies commerce des grains Commissaires départis Comte de Vergennes connoître CONSEIL D'ÉTAT conséquence consommation corvée Curés primitifs Déclaration deniers denrées dépenses dispositions dixmes Edit êtabli êtant êtat êtoient êtoit EXTRAIT DE L'ARRÊT Fermiers finances forces fraix Garde des Sceaux général guerre habitans impôser impôsitions Isles jesté Jurandes l'Angleterre l'article l'Edit l'Etat l'impôsition Lettres-patentes liberté long-tems Lyon Majesté marchandises Marchands ment mois Nation nécessaire Négocians Offices ordonné et ordonne Ouï le rapport paroît payer Pays d'élections pays de Gex perception Peuple Poissy Police ports pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt priviléges Propriétaires Provinces rapport du sieur Réglemens remboursement rentes routes Royaume sera seroient seront tenus seul sieur Turgot soient sommes subsistance Suifs Suite des Observations Sujets suppression supprimer taillables tems tion vendre VIII Villes vingtièmes vins