RECUEIL CHRONOLOGIQUE

DES RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÊCHES.

DES

RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÊCHES,

CONTENANT

LES LOIS, ORDONNANCES ROYALES, ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION,
DÉCISIONS MINISTÉRIELLES,

ET LES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES;

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-
D'HONNEUR, MEMBRE DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CEntrale d'agriculture, DU CONSEIL D'ADMINISTRation de
LA SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT DES SOCIÉTÉS D'AGRICUL
TURE ET DES SCIENCES ET ARTS DE VERSAILLES, DE BESANÇON, ET DE CELLE DES FORÊTS ET CHASSES DE

SAXE-GOTHA.

TOME III.

B

CAEZ

A PARIS,

ARTHUS BERTRAND, Libraire-Editeur, rue Hautefeuille, no. 23, près l'École

de Médecine;

Madame HUZARD (née VALLAT LA CHAPELLE), Imprimeur - Libraire, rue de
l'Éperon Saint-André-des-Arts, no. 7.

1824.