Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses: où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ... |
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Traité Du Gouvernement Spirituel Et Temporel Des Paroisses, Où l'On Examine ... Daniel Jousse No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
acquitter ainſi anciens année Arrêt du Parlement ARTICLE aſſemblées aucuns aura auront auſſi Avril bancs Bureau c'eſt chap chapitre charge Charité ci-deſſus comptable compte Cour Curé d'autres d'en Dames Déclaration délibérations deniers dépenſe doit doivent donner Edit effet enſemble eſt état exercice Fabriciens Fabrique fans fera Février fixés fonctions fondations fonds font forme générale habitans ibid Janvier jour jugé Juillet Juin l'année l'art l'aſſemblée l'égard l'Egliſe l'Evêque l'une ladite ledit leſdites lieu livres mains Marguilliers Mars ment mention mois n'eſt néanmoins néceſſaires nommés nouveau nouvelle ordinaire Ordonnance pareillement Paroille Paroiſſe particulieres pauvres payer pendant perſonnes peuvent pieces place porte portion pourra pourront premier Prêtres Procureur raiſon rapporté recette regiſtre Réglemens Réglement remis rendre rendu rentes réparations revenus s'il Saint ſans ſera ſera tenu ſeront ſes ſoit ſommes ſon compte ſont ſuivant ſur tems tion tirée titres Tréſorier Vicaires Voyez
Popular passages
Page 571 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 552 - CAUSES , & autres à ce Nous mouvant, de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 571 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes.
Page 560 - Edit ils aient à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelui , garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE à Verfailles , au mois de.
Page 571 - Voulons qu'en cas de refus, ils y puiflent être contraints par iâifie de leur temporel à la requête de nos Procureurs Généraux en nos Cours de Parlement, pouriuite 8c diligence de leurs Subftituts chacun dans leur reffort.
Page 569 - Ce fut dans cette vue qu'il ordonna qu'elle feroit lue & publiée de trois mois en trois mois par les Curés ou leurs Vicaires aux Prônes des MeiTcs Paloiflîales.
Page 354 - Bureau ordinaire des poursuites qu'il conviendra faire pour contraindre les débiteurs, ensemble de rapporter lesdites poursuites et procédures, ou une copie de la délibération qui y auroit autrement pourvu; à faute de quoi les articles de reprises seront rayés, sauf audit cas à en être le recouvrement fait au profit du Marguillier à ses risques et à ses frais.
Page 563 - Juges , s'excufent , difant avoir eu honte de déclarer leur vice , & que leurs enfans font fortis de leurs ventres morts , & fans aucune apparence ou efpérance de vie : tellement que par faute d'autre preuve , les gens tenans , tant nos cours de parlement, qu'autres nos Juges , voulant procéder au jugement des procès criminels faits à l'encontre de telles femmes , font tombés Se entrés en diverfes opinions : les uns concluans au fupplice de mort , les autres à question extraordinaire
Page 570 - Sujets ; à quoi ils ajoutent même , que nous avons bien voulu étendre cette règle à nos propres affaires , en ordonnant par notre Déclaration du 16 Décembre 1698 , que les publications qui fe feroient pour nos intérêts , ne fe feroient plus...
Page 105 - Le dernier Marguillier visitera souvent les maisons appartenantes à la Fabrique, pour voir si les locataires les tiennent en bon état, s'ils font les réparations dont ils sont tenus, suivant l'usage ou suivant leurs baux, s'il n'ya point de réparations à faire aux dépens de la Fabrique, et autres choses concernant le bien et l'avantage d'icelle, dont il rendra compte dans l'Assemblée ordinaire.
Bibliographic information
| Title | Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses: où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ... |
| Author | Daniel Jousse |
| Publisher | Chez Debure pere, 1769 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 13 Jun 2006 |
| Length | 522 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |