 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...la station la plus immédiatement éloignée du point de départ. Le poids de la tonne est de mille dre n'a pas été fixé par le conseil général ;...l'époque et le mode d'adjudication ou de réalisati deux centièmes de tonne ou par cinq kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et cinq kilogrammes... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...inférieure à 6 kilomètres, elle sera couip pour 6 kil'imèlres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées* tant pour la grande que pour I petite vitesse, que par centième de tonne bu par dix kilngrammës. Ainsi, tout poids compris entre... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...de la tonne est de mille kilogrammes (i,oook). Les fractions de poids ne seront comptées, tant pouf la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes (iok). Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilogrammes... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...inférieure à 6 kilomètres, elle sera comptée pour 6 kilomètres. Le poids de la tonne est de t ooo kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées,...que par centième de tonne ou par 10 kilogrammes. PRII ——•«•de péage. _ •• — de ransporl. ^»~~~ toUnl. SUITE DU TARIF. fr. fr. fr. 1.50... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sera comptée pour 6 kilomètre-. Le poi Is de la tonne est de i ooo kilogrammes. Les frictions ile poids ne seront comptées, tant pour la grande que...petite vitesse, que par centième de tonne ou par ui kilogrammes. Ainsi Joui poids compris entre zéro et i0 kilogrammes payera comme i0 kilogrammes... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...kilomètres, elle sera omptée pour <> kilomètre?. Le poids de la tonne est de i.oon kilogrammes. 4a. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que ponr I* petite vitesse, que par ioo' de tonne ou par 10 kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...inférieure a six kilomètres, elle sera comptée pour six kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées,...pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou pnr dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes paiera comme dix kilogrammes;... | |
 | France - Law - 1859 - 1276 pages
...kilomètres, elle sera cooaplé* poursii kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. lo fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour U petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...inférieure à six kilomètres, cil»' .sera comptée pour six kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande qne pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris... | |
 | France - Law - 1860 - 1108 pages
...comptée pour MI kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Le* fractions de poids ni seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne au par dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilogrammes;... | |
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Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant •pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes. 
