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" COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE, 88, rue Saint-Lazare, Paris. "
Ordonnances et arrêtés ... - Page 445
1861
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Bulletin de la Société géologique de France

Société géologique de France - Geology - 1907 - 914 pages
...f VlQUESNEL. f VJRLET D'AOUST (Pierre-Théodore). BIBLIOTHÈQUE DE L'UNIVERSITÉ DE BALE (Suisse). COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE, 88, rue Saint-Lazare, Paris. COMPAGNIE DES FORGES DE CIIATILLON-COMMENTRY, 19, rue de la Rochefoucauld,...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...suit : Art. 1er. Est et demeure approuvé le traité de fusion passé, le 22 juillet 1858, entre la compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Méditerranée, et la compagnie des chemins de fer du Dauphiné Une copie certifiée dndit traité 1 . , * . ж __...
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Revue contemporaine, Volume 55; Volume 79

Arts - 1865 - 908 pages
...Trésor, sans compensation aucune, ce qui est manifestement faux ', quand bien même l'Etat aurait cons• COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE. SOMMES PAVÉES ANNUELLEMENT A L'ÉTAT EX ARGENT OU EN SERVICES. \ Sommes payées en argent : Impôts...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1866 - 612 pages
...Etat entendu, avons décrété : Art. 1". Est approuvé le traité passé, le 9 août 1865, entre la compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Métliierranée et la compagnie du chemin de fer de Bvsséges a Mais, ledit traiié stipulant les conditions...
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Guide du voyageur en France

Richard - France - 1866 - 906 pages
...W-ÎSÏCî5;W,iIC_'*' "t-.ë .jji ~ «H t MB -.î5 ' it \ 11 " 1 IF " mi DU VOYAGEUR EN FRANCE. I RÉSEAU DES CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE. ROUTE 1. DE PARIS A LYON, PAR DIJON ET MAÇON. 507 kil. (Vaise) et 512 kil. (Perrache). — Trajet...
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Cases Decided in the Court of Claims of the United States, Volume 90

United States. Court of Claims - Law reports, digests, etc - 1940 - 760 pages
...original petition that the Oriental Navigation Corporation entered into a similar agreement with the Compagnie des Chemins de Fer de Paris a Lyon et a la Mediterranee in July 1917 whereby it undertook to act as agent for this railway company in purchasing...
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Collection Complete des Lois, Decrets, Ordonnances, Reglement et Avis du ...

Par J. B. Duvergier - 1869 - 444 pages
...qui approuve divers travaux à exéculer et diverses dépenses a Taire sur le nouVC9U réseau de la compagnie des chemins de Fer de Paris a Lyon et a la Méditerranée. (XI, Bol. MDCCLXVIII, n. 17,33». ) Napoléon, etc., sur le rapport de notre »nistre secrétaire d'Etat...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1869 - 440 pages
...Art. 1". Sont approuvés les travaux à exécuter et les dépenses à faire sur l'ancien réseau de la compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Méditerranée, conformément aux projets suivanls : Ligne de Paris à Lyon par la Bourgogne. Projet de construction,...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL S'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1870 - 582 pages
...impérial qui approuve divers travaux a exécuter et diverses dépense« a faire sur l'ancien réseau de la compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Méditerranée. (XI, Bul. MD('CXCVH,n. п,(i;¡:;.) Napoléon, etc., sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat...
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Collection Complete des Louis Decrets

J. B. Duverbgier - 1872 - 542 pages
...les articles 8,9,10 n 12 de ladite convention ; vu les projets présentes et demandes faites par la compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Méliterranée, pour que les dépenses relatives à divers travaux com piemen lai res à exécuter...
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