 | Louis-Philippe de Ségur - 1805 - 418 pages
...( 363 ) s'enverront réciproquement aussitôt après la conclusion du présent traité. Art. VI11. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours , ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi , etc. Donné dans la plaine de Varela , sur les bords dit... | |
 | Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1806 - 438 pages
...l'Empereur des Français , Roi d'Italie, conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes , que celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratifications du présent traité, la ville de... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...l'Empereur des Français, Roi d Italie, conserveront entre eux Je même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes , que celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratification» du présent traité , la ville de... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. XVIII. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - Law - 1810 - 448 pages
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé...seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt si faire se peut. Fait et signé à Vienne, le i4 Octobre 1809. „ * Signé JB NOMPÈRE Signé... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...roi de Hongrie et de Bohême , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été. observé avant la présente guerre. I 8- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé...ratifications du présent traité seront échangées dan» l'espace de six jours, ou plutôt si faire se peut. Fait et signé à Vienne, le 14 Octobre,... | |
 | France - France - 1813 - 968 pages
...d'es Français, roi d'Italie, con*< rveront pntr'eujc le même cérémonial, tjuiint au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été observé avant la présente guerre. 1 ' .ifi iro tance ae six lieues, seront évacues. t ,, fours après le 'dit échange, les troupes... | |
 | France - France - 1816 - 776 pages
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé...ratifications du présent traité seront échangées dan* ^'espace de six jours, ou plutôt ei faire se peut. Fait et signé à Vienne, le 14 Octobre, 1809(Sigi)é)... | |
 | Geography - 1809 - 486 pages
...d'Autriche, roi de Hongrie et da Bolièmc; , conserveront onti-'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que .celui qui a été observé avant la présente guerre. Art. XVIII. "Les ratifications du présent traité seront échangée* «tans J'espace de six jours,... | |
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Bohème conserveront entre eux le même cérémonial quant au rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. Art. XVIII. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... 
