 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...actuellement en guerre , et de continuer à observer la neutralité la plus stricto et la plus exacte , déclarent vouloir tenir la main à la plus rigoureuse...leurs sujets , avec qui que ce soit des puissances déja en guerre , ou qui pourraient y entrer dans la suite. II. Pour éviter toute équivoque , et... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 468 pages
...maximes bienfaisantes dans une nouvelle convention adaptée aux circonstances actuelles. Pour cet effet , sa majesté le roi de Suède et sa majesté l'empereur de toutes les Russies ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : etc. etc. ; lesquels , après l'échange de leurs... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...qu'ils puissent être troublés ni inquiétés en manière quelconque. • II. Sa Majesté Britannique et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, déclarent vouloir tenir la maia à la plus Kingdom of Great Britain and Ireland, and of His Majesty the Emperor of all the Russias,... | |
 | Karl von Martens - Diplomacy - 1822 - 658 pages
...savoir: ±o. Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte, et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses,...contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs, avec qui que ce soit des puissances déjà en guerre, ou qui pourraient y entrer dans la... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...nr.69-76.) ; Au nom de la très* sainte et indivisible Trinité! Unies déjà par un traité d'alliance, Sa Majesté le roi de Suède et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, voulant resserrer le» noeuds de cette amitié, et cimenter de plus en plus la bonne intelligence qui... | |
 | Karl von Martens - 1837 - 566 pages
...savoir : 1° Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte , et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses...contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs , avec qui que ce soit des puissances déjà en guerre, ou qui pourraient y entrer dans... | |
 | Karl baron von Martens - 1838 - 556 pages
...savoir : 1° Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte , et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses...contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs, avec qui que ce soit des puissances déjà en guerre, ou qui pourraient y entrer dans la... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 372 pages
...Majesté impériale de toutes les Russies ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : etc. AIIT. I. Sa Majesté le roi de Suède et Sa Majesté l'empereur...que ce soit des Puissances déjà en guerre ou qui pourroient y entrer dans la suite. ART. II. Pour éviter toute équivoque et tout malentendu sur ce... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 370 pages
...été compromises et les principes du droit des nations méconnus dans la présente guerre maritime, Sa Majesté le roi de Suède, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, guidés par leur amour pour la justice , et par une égale sollicitude pour tout ce qui peut concourir... | |
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Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte , et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses portées contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs, avec... 
