 ... canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques...  Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les campagnes de ... - Page 324by Mathieu Dumas - 1817Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 658 pages
...ciaprès énoncés seront réputé» contrebande de guerre: canons, mortiers, armes de toute espèce, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils,...pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasse;, piques, épées , ceinturons, gibernes, selles et . brides, en exceptant toutefois la quantité... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1802 - 642 pages
..., Balles, r'ufils. Pierres à feu. Mèches, Poudre, Salpêtre, Soufre, CiiirafTe*, Piques, Epées, Ceinturons, Gibernes, Selles et Brides, en exceptant toutefois la quantité, qui peut être néceffaire pour la défenfe du vaitfèau et de ceux qui en compofent l'Equipage; et tons les autres... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...suivantes : comme canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...soufre'*, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire... | |
 | Antoine-Ignace Anthoine de Saint-Joseph - Black Sea - 1805 - 338 pages
...importent point des munitions de guerre , telles que canons , mortiers , armes à feu , pis- 17 %' tolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouche , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1809 - 604 pages
...(i)L'article XI du traité de 1766 , désigne les seuls objets suivans, comme étant de contrebande , « les canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...salpêtre, soufre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , poche à cartouche , selles et brides, au-delà de ce qui est nécessaire pour la provision du vaisseau... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1811 - 624 pages
...répondre par une note du a5 d'avril , portant : objets suivans , comme étant de contrebande , « les Canons , > mortiers , armes à feu , pistolets , bombes...pierres à feu , mèches , poudre , • salpêtre , «oufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , » poches à cartouche , selles et brides ,... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1811 - 710 pages
...répondre par une note du a5 d'avril , portant : objets suivans , comme ¿tant de contrebande, < les canons, » mortiers , armes à feu , pistolets , bombes...boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudr« , > salpêtre , soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , » poches à cartouche... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 466 pages
...signé à Pétersbourg, le 2o juin 1766, déclare, à l'art. 11, provisions et munitions de guerre, les canons, mortiers , armes à feu , pistolets, bombes,...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches ( gibernes ) , selles et brides au-delà de la quan4'' Que, pour déterminer... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 508 pages
...reconnoissent pour contrebande que les objets suivans: canons, mortiers, pistolets, bombes, grenades, boulets, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...piques» épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, sans préjudice toutefois des dispositions particulières des traités conclus antérieurement avec... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 468 pages
...le i0(2a) février i797, qu'elles ne reconnoissent pour tels que les objets suivans , sa- . voir : canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salaire , soufre , caissons , piques , épées , ceinturons , gibernes , selles et brides , en exceptant... | |
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