| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...traité général , pont invités à y accéder. Art. i20, La langue franeoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité...d'adopter , dans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations diplomatiques , sans que le... | |
| 1815 - 420 pages
...accéder. Art. i2o. La langue franeoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copiés du présent traité, il est reconnu par les puissances...puissance se réserve d'adopter, dans les négociations et convention* futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations diplomatiques ,... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
....!-'..('• • " "I '. ••• • ; • >•• Art. i39, La langue franeoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité...l'avenir; de sorte que chaque puissance se réserve d'aCapter , dans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici... | |
| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...langue française ayant été exclusivement employée dans loutes les copies du présent traité, il es/ reconnu par les Puissances qui ont concouru à cet...de sorte que chaque Puissance se réserve d'adopter , clans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses.... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...général , sont invités à 'y accéder. Art. i2o. La langue françoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité...qui ont concouru à cet acte , que l'emploi de cette languehe tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte que chaque puissance se réserve d'a.~... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 184 pages
...traité gênerai, . ont invités à y accéder. Art. 120. La langue françoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité...à conséquence pour l'avenir ; de sorte que chaque jouissance se réserve d'adopter dans les négociations et conventions futures , la langue dont elle... | |
| France - France - 1816 - 510 pages
...traité général, sont invités à y accéder. 120. La langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité,...reconnu par les puissances qui ont concouru à cet ticte, que l'emploi de cette langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte, que chaque... | |
| France - 1818 - 568 pages
...langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent irai té, il est reconnu par les Puissances qui ont concouru...sorte que chaque Puissance se réserve d'adopter, dans lesnégociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations... | |
| Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...au roi de France la Guyane françoise jusqu'à la rivière d'Oyapock. XXVII. « La langue françoise ayant été employée dans toutes les copies du présent...puissances qui ont concouru à cet acte que l'emploi de ladite langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir. XXVIII. « Il sera déposé à Vienne,... | |
| Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...France la Guyane françoise jusqu'à la rivière d'Oyapock. -N XXVII. « La langue françoise ay mt <Ué employée dans toutes les copies du présent traité, il est reconnu par ies puissan\ ces- qui ont concouru à cet acte quj l'em- \ ploi de ladite langue ne tirera point à... | |
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