RECUEIL HISTORIQUE D'ACTES, NEGOTIATIONS, MEMOIRES ET TRAITEZ: Depuis la Paix d'UTRECHT jusq'au Second Congrès de CAMBRAY inclusivementChez Henri Scheurleer, 1728 |
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... Indes orientales en revinrent richement chargez , ce fuccès en- hardit quelques autres , & le fuccès toûjours égal difpofa favorablement les Miniftres , en forte qu'ils n'objectèrent des difficultez au Pro- jèt que leur préfenta le Sr ...
... Indes orientales en revinrent richement chargez , ce fuccès en- hardit quelques autres , & le fuccès toûjours égal difpofa favorablement les Miniftres , en forte qu'ils n'objectèrent des difficultez au Pro- jèt que leur préfenta le Sr ...
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... Indes . Orientales & Occidentales , & fur les Côtes d'Afrique tant en deça qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les ...
... Indes . Orientales & Occidentales , & fur les Côtes d'Afrique tant en deça qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les ...
Page 63
... Indes Orien- tales , & de les borner à ce qu'il occupe pré- fentement . § . XII . Ratio divifionis Indiarum Orienta- lium fecundùm art . 5. redditur . Sed uti fæpè bonorum malorumque fines fub di- verfa fpecie apparent , atque ex bonis ...
... Indes Orien- tales , & de les borner à ce qu'il occupe pré- fentement . § . XII . Ratio divifionis Indiarum Orienta- lium fecundùm art . 5. redditur . Sed uti fæpè bonorum malorumque fines fub di- verfa fpecie apparent , atque ex bonis ...
Page 79
... Indes d'Efpagne . " 2 99 22 De plus , l'avenir importe du moins au- ,, tant ... Indes d'Efpagne , pour être ,, convaincu , combien il eft néceffaire d'em ... Orientales & Occidentales fera maintenuë , felon & en conformité des Oc ...
... Indes d'Efpagne . " 2 99 22 De plus , l'avenir importe du moins au- ,, tant ... Indes d'Efpagne , pour être ,, convaincu , combien il eft néceffaire d'em ... Orientales & Occidentales fera maintenuë , felon & en conformité des Oc ...
Page 80
... Indes Orientales & Occidentales en leur nom , entre les limites de leursdits Octroys , font en amitié & alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles ...
... Indes Orientales & Occidentales en leur nom , entre les limites de leursdits Octroys , font en amitié & alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles ...
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ainfi Alliance Article atque auffi avoient avoit Belgii C'eft Cæfarea cafu Cath Catholica caufe Celfa chofes Commerce confervation d'Espagne Directeurs effe Electeurs ende Etats Généraux etiam étoit fans felon fera feront fervir feulement figné five fœderis foedus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt fûreté Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum illas Imperiale & Catholique Indes Orientales India inter Intereffez ipfa jefté l'Empereur l'Empire lefdits lefquels Majeftatis Majefté Catholique Majefté Imperiale maniere Marchandifes Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi Navibus Navigation omni Pacis Païs Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit pourroient pourront Princes Provinces-Unies Pruffe puiffe quæ quam quibus quod raifon raport Ripperda Rois ront Seigneurs Etats Subditis Sujets tamen tempore tems tion Trai Traité d'Oliva Traité d'Utrecht Traité de Vienne utriufque Vaiffeaux verò Weftphalie