Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" ... mœurs préalablement faite. Dispensons d'un nouveau serment ceux des pourvus desdites commissions supprimées par notre présent édit que nous jugerons à propos d'agréer. 3. Le bureau des officiers-gardes du commerce sera établi dans le centre... "
Mémoires - Page 376
by Société académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Beauvais - 1878
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822 - 516 pages
...bureau des officiers-gardes du commerce sera établi dans le centre de la ville de Paris. Il sera ouvert le matin depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir depuis trois heures jusqu'à six. Ils seront tenus de s'y trouver alternativement , et aux jours nommés , pour le service réglé entre...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822 - 588 pages
...desdits huissiers de service audit bureau pour viser lesdits exploits de saisie ou opposition ; savoir, le matin, depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir, depuis trois heures jusqu'à sept; et, faute par les opposants d'avoir fait signifier et viser audit bureau leurs oppositions ,...
Full view - About this book

Journal des avoués, ou recueil general ..., Volume 8

1827 - 426 pages
...Paris , de remettre ses pièces au bureau des gardes du commerce, lequel doit être ouvert le malin depuis neuf heures jusqu'à midi , et le soir , depuis trois heures jusqu'à six; le commis doit avoir un registre particulier, sur lequel il doit inscrire les noms, qualités et demeures...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 ..., Volume 26

France - France - 1826 - 518 pages
...officiers-gardes du commerce sera établi dans le centre de la ville de Paris. Il sera ouvert le matin de-, puis neuf heures jusqu'à midi, et le soir depuis trois heures jusqu'à six. Ils seront tenus de s'y trouver alternativement , et aux jours nommés, pour le service réglé 'entre...
Full view - About this book

Histoire de Versailles: de ses rues, places et avenues depuis l ..., Volume 2

Joseph Adrien Le Roi - Streets - 1868 - 534 pages
...midi et demi jusqu'à deux heures et demie; et les autres, beaucoup plus nombreux, dit l'arrêté, le matin depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir, depuis trois heures jusqu'à la nuit. Cet arrangement, exécuté sans trouble, une fois ou deux, ne fut pas approuvé par le ministre...
Full view - About this book

Mémoires, Volume 10

Société académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise - Beauvais (France) - 1877 - 1128 pages
...jardin botanique. La bibliothèque était ouverte tous les jours , excepté les quintidis et décadis , le matin depuis neuf heures jusqu'à midi , et le...théologie, mais Cassini s'y était vivement opposé (5). L'acquisition du cabinet de physique et de chimie était « due aux habitants de Beauvais , qui...
Full view - About this book

Révolution française. Lyon en 1789 notes & documents, publ. par A ..., Volume 1

Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - 198 pages
...dite de la Chambre du commerce ; il sera ouvert tous les jours, excepté les dimanches et fêtes ; depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir depuis trois heures jusqu'à six. » Arch. de la ville de Lyon, BB 348, f° 292. 4 Décembre 5 Décembre Les prévôt des marchands et...
Full view - About this book

A la veille de la révolution: Lyon de 1778 à 1788 : notes et documents

Albert Metzger - Lyon (France) - 1789 - 388 pages
...dite de la Chambre du commerce ; il sera ouvert tous les jours, excepté les dimanches et fêtes ; depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir depuis trois heures jusqu'à six. « Arcb. de la ville de Lyon, BB 348, f° 292. 4 Décembre 5 Décembre Les prévôt des marchands et...
Full view - About this book

Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Volume 9

Senones, France (Benedictine abbey). - 1889 - 408 pages
...général seront fixées au dimanche matin, depuis huit heures et demie jusqu'à onze, et mardi et jeudi matin depuis neuf heures jusqu'à midi, et le soir depuis trois heures jusqu'à huit; les autres jours de la semaine, MM. les administrateurs se réuniront pour travailler dans leurs...
Full view - About this book

Mémoires de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, Volume 25

Orléans (France) - 1894 - 720 pages
...1802, on lit : < La bibliothèque de l'École centrale sera ouverte les lundi, mercredi et vendredi, le matin, depuis neuf heures jusqu'à midi, et, le soir, depuis trois heuresjusqu'à cinq. » Arrête: 1° Le citoyen Septier, bibliothécaire de l'école centrale du département...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF