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Books Books 1 - 6 of 6 on ... de Lorraine et de ses dépendances , pareillement dans la même étendue que....
" ... de Lorraine et de ses dépendances , pareillement dans la même étendue que le possède aujourd'hui la maison de Lorraine ; et ledit sérénissime beau-père jouira tant de l'un que de l'autre duché sa vie durante; mais, immédiatement après sa... "
Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez: Depuis la ... - Page 466
by Jean Rousset de Missy - 1740
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Table des traites entre la France et les puissances etrangeres ..., Volume 1

Christophe Guillaume Koch - Europe - 1802
...duché sa vie durant: mais immédiatement après sa mort ils seront réunis, en pleine souveraineté et à toujours, à la couronne de France; bien entendu que, quant à ce qui relève de l'Empire, l'Empereur, comme son chef, consent à ladite réunion dès à présent, et de...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1817
...sa vie durante; mais, immédiatement après sa mort, ils seront réunis, en pleine souveraineté et à toujours, à la couronne de France ; bien entendu que , quant à ce qui relève de l'Empire , l'empereur , comme son chef, consent à ladite réunion dès à présent, et...
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Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe ...

Christophe de Koch, Frédéric Schoell - Peace treaties - 1817
...sa vie durante; mais, immédiatement après sa mort, ils seront réunis , en pleine souveraineté et à toujours, à la couronne de France ; bien entendu que , quant à ce qui relève de l'Empire , l'empereur , comme son chef, consent à ladite réunion dès à présent, et...
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Mémoires de la Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorraine

Lorraine (France) - 1873
...» durante; mais, immédiatement après sa mort, ils se» ront réunis, en pleine souveraineté et à toujours à » la Couronne de France; bien entendu que, quant à » ce qui relève de l'Empire, L'EMPEREUR, comme son » chef, CONSENT à ladite réunion dès à présent ......
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Sobranīe traktatov i konvent︠s︡īĭ zakli︠u︡chennykh Rossīei︠u︡ s inostrannymi ...

Russia - Russia - 1874
...Duché, sa vie durant, mais immédiatement après sa mort, ils seront réunis en pleine Souveraineté et à toujours à la Couronne de France bien entendu que quant à ce qui relevé 4e l'Empire, l'Empereur, comme son chef, musent à la dite réunion dès-à-présent, et de plus, promet...
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Mémoires, Volume 23

Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain - Lorraine (France) - 1873
...» durante; mais, immédiatement après sa mort, ils se» ronl réunis, en pleine souveraineté et à toujours à » la Couronne de France; bien entendu que, quant à » ce qui relève de l'Empire, L'EMPEREUR, comme son • chef, CONSENT à ladite réunion dès à présent ......
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