permis à tous les membres de l'Assemblée de vous soumettre leurs idées.

M. ANDRÉ: Je prie l'Assemblée d'observer qu'il n'est question que des pensions à venir.

M. MALOUET: Tout le monde sait que le service de la marine est beaucoup plus pénible que tout autre service; qu'il use le corps et abrège la vie; il faut donc avoir des égards pour ceux qui s'y adonnent; c'est pourquoi je pense que les bases proposées par votre comité ne sont pas applicables à la marine.

M. EMERY, au nom du comité militaire : J'avoue que les principes de votre comité sont parfaitement d'accord avec la justice et l'économie, et qu'il n'y a rien à y ajouter; mais avant que d'en faire l'application, il faut que ces détails aient été convenus entre les trois comités militaire, de la marine et des pensions; il faut combiner quel est le plan de constitution de l'armée : comme l'avis du comité est d'écarter le prix que l'on mettait à l'engagement du soldat, ce qu'on ne lui donne pour appåt, il faut qu'il le trouve pour récompense au bout de sa carrière. Lorsque l'on dit qu'après 30 ans de service, on donnera au soldat un quart de ses appointements, c'est-àdire le quart de 7 sous 6 deniers, je demande si ce n'est pas la plus chétive aumône : le soldat que vous obligeriez de servir jusqu'à 70 ans pour obtenir ses appointements tout entiers, ne pourrait-il pas faire de justes réclamations? Je demande donc que les articles de détail soient réglés par les trois comités réunis, et qu'on se contente seulement de décréter les principes.

M. Montcalm appuie la motion de M. Emery.

Le comité des pensions a inutilement donné, jusqu'à présent, des rendez-vous aux comités militaire et de la marine; ils ne s'y sont point rendus : je suis obligé de le dire, Messieurs; il faut non seulement de l'activité, de la tenue, de la patience dans le travail dont vous avez chargé le comité des pensions, mais encore le plus grand courage pour résister à toutes les sollicitations qu'on lui fait, et aux considérations sur lesquelles on les appuie : on réclame avec raison en faveur des militaires, mais sur les seize millions qui feront la masse des pensions, gratifications et secours extraordinaires, le militaire en aura au moins treize; l'immensité de la dette publique ne permet pas d'user de munificence; mais le nouvel ordre de choses que vous avez établi, nous donne tout lieu d'espérer que les législatures suivantes feront ce que vous n'avez pu faire.

M. EMERY: Je sollicite en faveur de malheureux officiers de fortune et des soldats.

M. CUSTINE: On peut être juste sans occasionner à l'Etat un surcroît de dépense considérable : je crois qu'avec 18 millions on pourrait contenter tous ceux qui ont des droits aux récompenses de la nation.

M. LANJUINAIS: Je vous prie de considérer que les membres des comités de marine et militaire sont eux-mêmes, pour la plupart, des pensionnaires de l'Etat, et il n'est point étonnant qu'ils cherchent à éloigner la délibération : rendons grâces au comité des pensions de nous avoir fourni, par son travail infatigable, les moyens de délivrer la France de tous ces déprédateurs connus sous le nom de pensionnaires.

M. AMBLY (ci-devant marquis de): Je n'étais point au commencement de la séance, mais je viens d'entendre le préopinant dire que les membres des comités militaire et de marine avaient des pensions; je certifie que non; ils sont trop jeunes; la plupart n'ont pas fait la guerre; je ne suis pas riche; j'ai passé par tous les grades; je connais le service, il est dur quand on n'est pas riche; vous pouvez être assurés de cela. Je conviens que le trésor public est chargé d'une foule de pensions données à des offi

ciers qui se sont retirés malgré eux, parce qu'ils ne plaisaient pas à leurs colonels, parce qu'ils n'avaient pas fait la révérence à l'inspecteur; pouvez-vous ôter quelque chose à ces malheureux? (On s'écrie que non, et on applaudit.) Un moment, Messieurs; j'ai autre chose à vous dire. Il y a nombre d'officiers généraux qui ont fait les guerres de 1770 et 1775, ils ont marié leurs filles; ils comptaient sur leur traitement; vous ne leur ôterez rien non plus; en vérité, Messieurs, je suis obligé de vous le dire pour une nation comme la vôtre 10 millions ne sont pas assez pour les pensionnaires de l'Etat.

M. LE CHAPELIER: Cette discussion est prématurée; il serait bien plus court de faire ces réflexions sur chacun des articles auxquels elles pourraient s'appliquer.

L'Assemblée décide que la discussion s'établira successivement sur chacun des articles.

Après une longue discussion, que l'abondance des matières ne nous permet pas d'offrir à nos lecteurs, les articles et projets de décret du comité des pensions sont décrétés ainsi qu'il suit :

«L'Assemblée nationale, considérant que chez un peuple libre, servir l'Etat est un devoir que tout citoyen est tenu de remplir, et qu'il ne peut pretendre de recompense qu'autant que la durée, l'éminence et la nature de ses services lui donnent des droits à la reconnaissance particulière de la nation; que s'il est juste que dans l'âge des infirmités la patrie vienne au secours de celui qui lui a consacré ses talents et ses forces, lorsque sa fortune lui permet de se contenter des gråces honorifiques elles doivent lui tenir lien de toute autre récompense, décrète ce qui suit:

» Art. Ier. L'Etat doit récompenser les services rendus au corps social, quand leur importance et leur durée mériteni ce témoignage de reconnaissance; la nation doit aussi payer aux citoyens le prix des sacrifices qu'ils ont faits à l'utilité publique.

» II. Les services qu'il convient à l'Etat de récompenser sont ceux qui intéressent la société entière. Les services qu'un individu rend à un autre individu ne peuvent être rangés dans cette classe qu'autant qu'ils sont accompagnés de circonstances qui en font réfléchir l'effet sur tout le corps

social.

" III. Les sacrifices dont la nation doit payer le prix sont ceux qui naissent des pertes qu'on éprouve en défendant la patrie, ou des dépenses qu'on a faites pour lui procurer un avantage réel et constaté.

» IV. Tout citoyen qui a servi, défendu, illustré, éclairé sa patrie, ou qui a donné un grand exemple de dévoûment à la chose publique, a des droits à la reconnaissance de la nation, et peut, suivant la nature et la durée de ses services, prétendre à des récompenses.

» V. Les marques d'honneur, décernées par la nation, seront personnelles et mises au premier rang des récompenses publiques

» VI. Il y aura deux espèces de récompenses pécuniaires, les pensions et les gratifications; les premières sont destinées au soutien honorable du citoyen qui a bien mérité de la patrie; les secondes à payer le prix des pertes souffertes et des sacrifices faits à l'utilité publique.

» VII. Aucune pension ne sera accordée à qui que ce soit avec clause de réversibilité, et dans le cas du défaut de patrimoine, la veuve d'un homme mort dans le cours de son service public pourra obtenir une pension alimentaire, et les enfants être élevés aux dépens de la nation, jusqu'à ce qu'elle les ait mis en état de pourvoir eux-mêmes à leur subsistance.

» VIII. Il ne sera compris dans l'état des pensions que ce qui est accordé pour récompense de services; tout ce qui sera prétendu à titre d'indemnite, de dédommagement, comme prix d'aliénation ou autres causes semblables, sera soumis aux règles qui seront décrétées pour la liquidation des créanciers de l'Etat.

» IX. On ne pourra jamais être employé sur l'état des pensions qu'en un seul et même article; ceux qui auraient usurpé, de quelque manière que ce soit, plusieurs pensions, seront rayés de la liste des pensionnaires et privés des grâces qui leur auraient été accordées.

X. Nul ne pourra recevoir en même temps une pension et un traitement; aucune pension ne pourra être accordée sous le nom de traitement conservé et de retraite.

» XI. Il ne pourra être concédé de pensions à ceux qui

jouissent d'appointements, gages ou honoraires, sauf à leur accorder des gratifications, s'il y a lieu.

» XII. Un pensionnaire de l'État ne pourra recevoir de pensions sur la liste civile ni d'aucune puissance étrangère. »

M. LE PRÉSIDENT: Je dois vous observer que je n'ai point porté à la sanction les articles qui ont été

décrétés dans la séance d'hier, parce que j'ai appris que plusieurs membres réclamaient contre la rédaction du second article, relatif à la place que le président doit occuper à la confédération. Il porte ces mots : à la confédération du 14 juillet, le président de l'Assemblée nationale..... Plusieurs membres prétendent qu'il a été décrété : dans toutes les cérémonies publiques, le président de l'Assemblée nationale......

Plusieurs membres soutiennent cette dernière rédaction; d'autres attestent le procès-verbal, et la rédaction du rapporteur lui-même. - Quelques minutes se passent dans le tumulte.

M. LE PRÉSIDENT: La discussion a été fermée hier sur cette matière. L'intention de l'Assemblée n'est certainement point de la recommencer; je mets donc aux voix, que ceux qui sont d'avis que le procèsverbal reste ainsi qu'il a été rédigé, veuillent bien se lever.

voyer la cérémonie au 14 juillet, et de consulter le vœa général pour la fixation du lieu de réunion.»

Je me promenais, Monsieur, dimanche avec un des plus déterminés détracteurs de la Révolution. Nos discussions à cet égard, au lieu de le ramener à la raison, ne faisaient que l'aigrir. Nous arrivons an Champ-de-Mars. Des citoyens de toutes les classes remuaient la terre et travaillaient avec ardeur aux préparatifs de la touchante cérémonie, qui, d'un grand peuple, va faire une grande famille. - Eh bien! lui dis-je, ce zèle ne vous montre-t-il pas de quel côté est la bonne cause? En cet instant des femmes jeunes, belles, délicates, élégamment parées, passaient près de nous, traînant des brouettes remplies de terre.... Mon compagnon les fixe; ses traits depuis long. temps fatigués par la colère, deviennent plus doux; des larmes coulent de ses yeux; il s'élance sur une brouette.... J'en fais autant. Apres un instant de silence: Ah! dit-il, voilà le premier moment de bonheur depuis un an! Loin de moi cet orgueil insensé qui déchirait mon âme! je jure d'être aussi de la famille. O sexe enchanteur! cette vic toire est votre ouvrage!.... Puisse votre zèle intéressant éclairer, attendrir, entraîner ceux des Français auxquels un amour-propre inutile inspire des projets funestes, et les ramener au sein de frères qui les plaignent et les chérissent!

J.-P.-L. BOUCHER l'ainé, du bataillon de la GrangeBatelière.

VARIÉTÉS.

dissements. M. Charles Lameth rappelle l'état de la délibération, les principes de M. Dedelay, auteur de la motion, et il soutient que l'article a été décrété constitutionnellement. Je sais, dit M. Charles Lameth, qu'il a été proposé par amendement de dire seulement, à la confédération du 14 juillet; mais j'en appelle à la bonne foi de l'Assemblée, a-t-on statué sur cet amendement? je dis que non. Je propose donc que la question soit ainsi posée : que ceux qui pensent que l'amendement a été adopté veuillent bien se lever.

On s'oppose à cette manière de poser la question. M. Ræderer atteste que le décret a été porté ainsi qu'il est dans le procès-verbal; que M. Le Chapelier l'a lu plusieurs fois dans les mêmes termes, et qu'il n'a été fait aucune réclamation. M. Roederer est appuyé par la majorité de l'Assemblée. Enfin, après de longs et de tumultueux débats, le calme se rétablit. La priorité est refusée à la manière de poser la question proposée par M. Lameth. L'Assemblée décide que le procès-verbal restera ainsi qu'il a été rédigé.

ART. II. A la confédération du 14 juillet, le président de l'Assemblée, etc. » La séance est levée à 4 heures.

MÉLANGES.

Au rédacteur.

Dax, le 22 juin. — J'ai lu, Monsieur, avec quelque surprise, dans le n° 185 du Moniteur, qu'on avait voulu répandre des nuages dans le sein de l'Assemblée nationale, sur la conduite et le patriotisme des gardes nationales des districts de Dax et de Saint-Sever, departement des Landes: comme membre de la garde citoyenne de la ville de Saint-Sever, je dois à la vérité, ainsi qu'à mes compatriotes, un hommage public du civisme qui les anime. Si ces gardes nationales ont cru devoir s'abstenir de se trouver dans la ville de Mont-de-Marsan pour un pacte fédératif, Pextrait de la lettre suivante justifie suffisamment ce refus.

BASQUIET, député à l'Assemblée nationale.

La ville de Mont-de-Marsan, toujours dirigée par le même sentiment d'égoïsme et de pretentions à la suprématie, a suivi son projet de fédération pour le 20 de ce ois; mais elle n'aura pas eu les représentants d'un dixième des gardes nationales du département; elle a refusé de céder à l'invitation qui lui avait été faite de ren.

Extrait d'une lettre du correspondant d'un des clubs patriotiques de la ville du Havre, à M. Brière de Surgy, président de la commune de Paris, le 14 juin 1790. Monsieur, chargé par les membres d'un des clubs pa

du commerce du royaume, et particulièrement à la commune de Paris, quelques exemplaires de leur réponse à la lettre de M. Bergasse sur les assignats, je m'empresse d'autant plus volontiers de seconder les vues de cette société que son patriotisme natif, s'il est permis de le dire, se manifeste dans son écrit, comme il s'est montré tant de fois dans les actions de tous les habitants du Hâvre. Vous savez peut-être ou vous apprendrez avec plaisir que la première, après la capitale, et des le 15 juillet 1789. cette ville s'est armée pour la liberté; que, ne la confondant point avec la licence, elle a protégé les perceptions si négligées ailleurs, qui sont pourtant le gage de cette même liberté; que l'approvisionnement des subsistances de Paris a été l'objet heureux de ses plus vives sollicitudes; que son don patriotique s'est élevé à plus de 50,000 liv., sa contribution à plus de 800,000 liv.; qu'elle a constamment occupé ses ouvriers, constamment nourri ses pau

vres; enfin que, ne calculant pas moins ses ressources que le bien général qui pourrait résulter de l'étendue de ses offres, elle a fourni sa soumission pour l'achat de 15 millions des biens nationaux. Rappeler tous les actes civiques dont le Havre s'honore, ce serait à peu près remettre sous vos yeux la conduite de la commune que vous présidez; et vous ne direz pas, mais je sentirai, combien ce parallèle est flatteur pour la ville du Havre.

Choisi pour vous transmettre la preuve écrite de son

patriotisme je m'applaudis de trouver dans ce choix

l'occasion d'associer mes sentiments aux siens et d'en faire l'hommage au chef d'une assemblée dont les travaux

journaliers captivent le suffrage de tous les bons citoyens. L'assemblée des représentants de la commune de Paris a arrêté, le 18 juin 1790, après avoir fait l'éloge de l'ou vrage qui lui était adressé, que son président écrirait en son nom une lettre à la société patriotique du Havre pour lui transmettre ses remerciments.

Réponse du président de la commune de Paris, le 19 juin.

Messieurs, l'assemblée générale des représentants de la commune de Paris, a reçu avec satisfaction votre réponse à la lettre de M. Bergasse sur les assignats. Cette production patriotique d'une société qui réunit les lumières de l'expérience à la plus saine logique, lui a paru un excellent préservatif contre les prestiges de l'erreur, semés avec art par un habile écrivain. Prouver la nécessité des assi gnats par l'obligation sacrée d'acquitter les dépenses pu bliques, et par l'immoralité de nouveaux emprunts; établir leur solidité sur la certitude de leur hypothèque; faire connaitre leur avantage dans l'appât d'un intérêt modéré; démontrer l'impossibilité des abus, par la juste proportion des émissions de ce papier-monnaie; tel est, Messieurs, le but que vous vous êtes proposé, et que vous avez atteint de manière à mériter l'éloge et la reconnaissance de tout bon Français. Vous avez aussi bien rempli la tâche glorieuse que vous vous êtes imposée, par la réfutation de toutes les objections spécieuses de l'écrivain auquel vous répondez. Quiconque vous aura lus ne sera plus frappé de la prétendue similitude d'assignats hypo. théqués sur des corps solides et physiques, avec les billets du système sans aucune garantie, ou hypothéqués sur

les trésors chimériques du Mississipi: on se gardera bien de confondre dans ses effets, une opération consacrée par la volonté nationale, avec un système frait du despotisme ministériel, et livré à toutes les conséquences de son instabilité. On ne doute déjà plus du pouvoir de la nation de retirer à elle des biens dont la surveillance et l'emploi sont sous sa puissance immédiate: qui est-ce qui oserait douter encore de la solidité des acquisitions, et ajouter foi à la destruction d'opérations aussi sagement combinées pour le bien de la religion, le soulagement des pauvres et la félicité publique? Il vous appartenait, Messieurs, mieux qu'à tous autres, de détruire les faux calculs de l'auteur sur l'évaluation des biens du clergé, d'écarter ses mauvaises combinaisons sur l'effet des assignals, par rapport au commerce intérieur et extérieur ; c'est aussi le complément parfait de votre réfutation et le plus ar moyen, non pas de ramener la confiance que l'écrit de M. Bergasse n'a pu ébranler, mais de la continuer, de l'affermir, et de détromper ceux qu'un style brillant aurait pu eblonir, ou que le défaut d'expérience aurait égarés.

L'assemblée a accueilli votre écrit avec d'autant plus d'empressement, qu'il est l'ouvrage de citoyens estimables d'une ville à qui efle a les plus grandes obligations, et qui, depuis la Révolution, a donné les exemples les plus multipliés de son ardent patriotisme. La commune de Paris conservera un éternel souvenir des services importants que lui a rendus la ville du Havre, en protégeant ses convois de subsistances; et son accueil est à la fois un hommage rendu à la vérité et au patriotisme, et l'acte de la plus vive reconnaissance.

Permettez-moi, Messieurs, de vous exprimer ma satisfaction particuliere, d'être en ce moment l'interprète des sentiments d'une assemblée connue pour honorer et pratiquer les actions patriotiques.

BRIÈRE DE SURGY, président.

Ce que nous avons dit du patriotisme qui condait aux travaux du Champ-de-Mars tous les bons citoyens de Paris, tous les étrangers qui arrivent, ne suffit pas; faisons observer à nos lecteurs quelques détails intéressants des événements qui se passent dans ce vaste cirque, où l'ordre et l'activité sont extrêmes. quoiqu'on n'y voie aucun ordonnateur en titre y exercer la surveillance de police. C'est le zèle empressé d'une grande famille qui travaille pour la cause commune, et cet ordonnateur est aussi supérieur à tout autre, que la liberté est supérieure à toute gêne.

Un détachement arrive, il se rend sans confusion à une place libre, et chacun se distribue ses fonctions; l'intérêt pécuniaire n'est là pour rien, l'intérêt public y fait tout faire.

On a va arriver hier des paroisses des environs, ayant leur maire en écharpe et leur curé à leur tete; les travaux de la campagne n'ont pas retenu ces braves cultivateurs, qui ont voulu prendre part aussi à ces travaux patriotiques. Les differentes corporations d'ouvriers de la capitale étaient précédées de musique on de tambour; chacune d'elles avait son drapeau, sur lequel on lisait Pour la patrie, rien ne nous coûte. Vivre libre, ou mourir. Les esclaves du despotisme sont entourés des enfants de la liberté. Ça ira, refrain d'une chanson patriotique et populaire. Plus loin, on voyait un bonnet au bout d'une perche, comme le symbole de la liberté. Des vétérans, des invalides, des communautés religieuses, les élèves de l'académie de peinture, des cent-suisses, des employés des postes, M. d'Oigny à leur tête, les acteurs du théatre de Me Montansier, conduits par cette directrice, des jeunes élèves de la pension de M. Dubuffe à Vincennes, et d'autres pensions, tout cela formait un tableau animé, qu'on ne pouvait se lasser d'admirer.

On a remarqué un honnête citoyen qui conduisait une brouette chargée d'un tonneau de vin, qu'il venait distribuer gratuitement aux travailleurs. Citoyens, disait-il, que ceux qui n'ont pas soif ne boivent pas. C'était une sorte d'ordonnance que cette invitation, et il ne se présentait en effet à cette buvette ambulante que des hommes épuisés de fatigue.

A l'aide de tant de bras libres, le travail des terres à remuer a été bientôt fini, et on a invité les citoyens à ne plus se présenter.

Hier inatin le roi passa à cheval dans ce vaste atelier patriotique. Aussitôt travailleurs, assistants, curieux firent retentir l'air des cris de vive le roi! S. M., touchée vivement de ces démonstrations de l'amour le plus libre de son peuple, n'a pu tenir longtemps à son émotion, et s'est retirée sans avoir pu cacher combien elle en était tendrement affectée,

On compte au nombre des causes qui rendent le numéraire cher et rare dans ce moment, l'énigration de la capitale d'un assez grand nombre de personnes, qui ont craint d'être témoins des transports qui signaleront la fête du 14. Chacune de ces personnes & emporté une somme quelconque d'argent, et le nombre tes passe-ports qui ont été demandés depuis quinze jours est très considérable; mais celui des vrais patriotes qui accourent dans la capi

Aujourd'hui II, Esope

THEATRE DU PALAIS ROYAL. à la foire; et Charles et Caroline, THEATRE DE MADEMOISELLE MONTANSIER, au Palais Royal. — Aujourd'hui II, Livia on l'Italienne à Londres.

CIRQUE DU PALAIS ROYAL. - Aujourd'hui 11, Bal à cinq heures, et grand Concert extraordinaire à huit, dans lequel on exécutera une symphonie de M. Haydn, un air de Vogel, une scène de Renaud, une symph. de M. Guénin, une scène de Sacchini, et un duo de Démophon, de M. Chérubini: ensuite la Danse nationale.

COMÉDIENS De Beaujolais. - Aujourd'hui II, à la salle des Eleves, le Menuisier de Bagdad; l'Amour arrange tout; le Fat en bonne fortune; et la Confédération du Parnasse.

GRANDS DANSEURS DU Ror. Aujourd'hui 11, Madame Tintamarre; Madame des Travers; l'Habit fait l'Homme; et Richard Cœur-de-Lion.

Il. 8s. 8 d. 2 3 0

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