| Jean Massé (Lawyer) - Encyclopedias and dictionaries, French - 1766 - 816 pages
...moyennant finance , par édit de mai 1708 , le nombre eftrefté, fixé comme il eft aujourd'hui , à un maître particulier , un lieutenant , un procureur du roi , un garde-marteau , un greffier, deux arpenteurs pour chaque nianrife particulière , & un nombre de gardes néceflaire. Elles n'ont... | |
| French language - 1771 - 616 pages
...été trop multiplié , il fut réduit par Édit du mois d'Avril 166 7 , pour chaque Maîtrife , à un Maître particulier , un Lieutenant , un Procureur du Roi , un GardeMarteau , un Greffier, un Arpenteur , & un certain nombre de Sergens à garda. Il ya eu en divers temps beaucoup d'autres... | |
| Robert de Hesseln - France - 1771 - 672 pages
...lieux dépendans du bailliage, mais encore quelques autres des bailliages voifins. Ses officiers font, un maître particulier , un lieutenant , un procureur du roi , un garde-marteau, un greffiers & un receveur des amendes ; en outre un garde général, colleâeur des amende;. & fix gardes,... | |
| Michel Béziers - Bayeux (France) - 1773 - 378 pages
...créés dans le Bailliage de Caen , l'un à Caen & l'autre à Vire. Cette Jurifdiction eft compofée d'un Maître particulier , un Lieutenant, un Procureur du Roi , un Garde-marteau , un Greffier , un Garde général & un Receveur particulier. Police ^e Siège de la Police fut établi à Bayeux... | |
| André René Le Paige - Maine (France) - 1777 - 634 pages
...Contrôleur Si un Greffier ; on y diftribue par an 13 inuids de fel. L.iMaîtnfe des Eaux & Forêts a un Maître particulier, un Lieutenant, un Procureur du Roi , un Garde-Marteau, un Greffier Si quatre Gardes. La Maréchautfée eft compofée d'un Lieutenant de Robe courte & de quatre Archers.... | |
| Claude Fleury - Christian life - 1781 - 456 pages
...commiilîon, hors celle d'Orléans qui eft en titre d'office. Chaque maîtrife fera compofée d'un maître particulier ,* un lieutenant , un procureur du Roi , un garde-marteau , un greffier, & un certain nombre de gardes : tous les autres officiers fupprimés. Dans les forêts ou buiflbns... | |
| Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1823 - 832 pages
...des maîtrises à cinq , tels qu'ils ont subsisté jusqu'à la suppression des maîtrises , savoir : un maître particulier, un lieutenant, un procureur...greffier. Le même édit ordonna que, dans les forêts et buissons éloignés, à la conservation desquels les officiers des maîtrises ne pouvoient veiller... | |
| comte Philippe Antoine Merlin - 1825 - 512 pages
...siège le nombre des officiers des maîtrises à cinq , tels qu'ils subsistent aujourd'hui: savoir, un maître particulier, un lieutenant, un procureur...greffier. Le même édit ordonna que, dans les forêts et buissons éloignés , à la conservation desquels les officiers des maîtrises ne pouvaient veiller... | |
| Commission d'archéologie de la Haute- Saône, Vesoul - Haute-Saône (France) - 1862 - 838 pages
...p'acés dans les villes de Besançon, Dole, Gray, Poligny, Vesoul, Baume et Salins. Chaque siège reçut un maître particulier, un lieutenant, un procureur du roi, un garde-marteau, un greffier, deux arpenteurs jurés, denx huissiers audienciers et un receveur des épices et amendes. La maîtrise... | |
| Société d'Archéologie, Sciences, Lettres et Arts du Département de Seine-et-Marne, Melun - Seine-et-Marne (France) - 1873 - 686 pages
...particulière, comprenant alors les bailliages de Melun, Montereau et Moret, était ainsi composé : un maître particulier, un lieutenant, un procureur du roi, un garde-marteau, un greffier, deux sergents traversiers, un receveur, un contrôleur, un sergent appréciateur, un sergent collecteur... | |
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