 | 1791 - 806 pages
...militaires eft, par les décrets, dans la main du Roi. Il a ère déclaré chef fuprêmc de l'armée & de la marine. Mais tout le travail de formation de ces deux armées a été fait par les comités d-. l'AfTerabléc , fans la participation duRoijtom , jufqu'au moindre règlement dedilciplinc, a été... | |
 | France - 1791 - 444 pages
...militaires eft, par les Décrets, dans la main du Roi. Il a été déclaré Cheffuprême de l'armée & de la marine ; mais tout le travail de formation de ces deux armes a été fait par les Comités de l'AÎTemblée , fans la participation du Roi ; tout, jufqu'au... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 500 pages
...tout le travail de la formation de ces deux armés a été fait par les comités de l'asse nblée, sans la participation du roi : tout , jusqu'au moindre...fait par eux ; et s'il reste au roi le . . tiers ou quart des nominations, suivant les occasions , c» droit devient à-peu-près illusoire , par les obstacles... | |
 | François Marie de Kerverseau - 1792 - 360 pages
...militaiçesi eft , par les décrets, dans la main du roi. Il a été déclaré chef fuprème de l'armée & de la marine ; mais tout le travail de formation de ces deux armes a été fait par les comités de l'aflêmblée, fans la participation du roi; tout, jufqu'au... | |
 | 1791 - 654 pages
...militaires eft , par les décrets , dans la main du roi. II a été déclaré chef fnprême de l'armée & de la marine. Mais tout le travail de formation de ces deux armes a été fait par les comités de l'affemblée , fans la participation du roi ; tout , jufqu'au... | |
 | Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac - 1795 - 378 pages
...Mais tout le travail de formation de ces deux nrmées a été fait par les comités de Fasserntlc'e, sans la participation du roi; tout, jusqu'au moindre...règlement de discipline , a été fait par eux ; et s'il neste au roi le tiers ou le quart des nominations , suivant les occasions , ce droit devient à-peu-près... | |
 | Pierre Turbat - France - 1798 - 468 pages
...•» La disposition des forces militaires est, par les décrets , dans la lyain du roi. Il a éti déclaré chef suprême de l'armée et de la marine. Mais tout le travail de formation de ces deux armes a éto fait par les co-1 mités <le l'assemblée , sans la participation du roi ; tout j jusqu'au... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - France - 1800 - 580 pages
...La disposition des forces militaires est, par les decrets, dans la main du Roi. II a et,e de& claré chef suprême de l'armée et de la marine ; mais tout...comités de l'Assemblée, sans la participation du RoL Tout jusqu'au moindre règlement de discipliné, a été fait par eux ; et il reste au Roi le tiers... | |
 | Antoine-François marquis de Bertrand de Moleville - France - 1801 - 412 pages
...les décrets , dans la main du roi. Il a été déclaré chef supreme de l'armée et de la mariife ; mais tout le travail de formation de ces deux armées...sans la participation du roi. Tout, jusqu'au moindre réglement de discipline , a été fait par eux , et- il reste au roi le tiers ou le quart des nominations,... | |
 | Antoine-François marquis de Bertrand de Moleville - France - 1801 - 406 pages
...militaires est , par les décrets , dans la main du roi. Il a été déclaré chef suprème de l armée et de la marine ; mais tout le travail de formation de ces deux armées a été fait par les coii*ités de l'assemblée , sans la participation du roi. Tout, jusqu'au moindre règlement de discipline... | |
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La disposition des forces militaires est par les décrets dans la main du Roi. Il a été déclaré chef... 
