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" Le roi s'est retiré ; l'Assemblée a arrêté que chacun de ses membres ferait individuellement le serment d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par... "
Histoire parlementaire de la Révolution française, ou, Journal des ... - Page 445
by Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834
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Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., Volume 22

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 504 pages
...J'observe à l'assemblée que toute personne qui après av9ir juré d'être fidele à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi , ne persiste pas dans ses sentimens, doit en sortira l'instant ( grands applaudissemens...
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Le Courier de Provence, Volume 10, Issues 180-202

Etienne Dumont - 1791 - 584 pages
...pour y cimenter de nouveau le serment qu'elles avoient déja fait , d'être ridelles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi, se sont rendues avec transport au lieu du rassemblement indiqué. Le discours...
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Mémoires pour servir à l'histoire des événemens de la fin du dix ..., Volume 3

Jean François Georgel - Diamond Necklace Affair, France, 1785 - 1817 - 494 pages
...contraire à la religion.... « Je jure, devoit-on dire, je » jure d'être fidèle à la nation, à la loi et » au roi , et de maintenir la constitution » décrétée par l'assemblée nationale , et » sanctionnée par le roi.... « Sans doute, s'écria le motionnaire , sans doute que nous verrons...
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Mémoires pour servir à l'histoire des énénemens de la fin du dix-huitième ...

Jean François Georgel - Diamond Necklace Affair, France, 1785 - 1817 - 492 pages
...contraire à la religion.... « Je jure, devoit-on dire, je » jure d'être fidèle à la nation, à la loi et » au roi , et de maintenir la constitution » décrétée par l'assemblée nationale, et » sanctionnée par le roi.... » Sans doute, s'écria le motionnaire, sans doute que nous verrons...
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Collection des mémoires relatifs à la Revolution française, Volume 4

1822 - 450 pages
...sensible. Le roi s'est retiré ; l'Assemblée a arrêté que chacun de ses membres ferait individuellement le serment d'être fidèle à la nation , à la loi...constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi ! et le serment a été fait. Je crois , Messieurs , que dans ces circonstances...
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Mémoires de Bailly,: avec une notice sur sa vie, des notes et des ...

Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 454 pages
...sensible. Le roi s'est retiré ; l'Assemblée a arrêté que chacun de ses membres ferait individuellement le serment d'être fidèle à la nation , à la loi...constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi ! et le serment a été fait. Je crois , Messieurs , que dans ces circonstances...
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Mémoires de Bailly,: avec une notice sur sa vie, des notes et des ...

Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 454 pages
...Le roi s'est retiré ; l'Assemblée a arrêté que chacun de ' ses membres ferait individuellement le serment d'être fidèle à la nation , à la loi...constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi ! et le serment a été fait. Je crois, Messieurs , que dans ces circonstances...
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Mémoires de Bailly, avec une notice sur sa vie, des notes et des ..., Volume 3

Bailly, Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 452 pages
...sensible. Le roi s'est retiré ; l'Assemblée a arrêté que chacun de ses membres ferait individuellement le serment d'être fidèle à la nation , à la loi...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le roi ! et le serment a été fait. Je crois, Messieurs, que dans ces circonstances...
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Collection des mémoires relatifs à la révolution française ...

Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1822 - 456 pages
...arrêté que chacun de ses membres ferait individuellement le serment d'être Jidèle à la nation , à la loi et au roi, et de. maintenir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le roi! et le serment a été fait. Je crois, Messieurs, que dans ces circonstances...
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Esquisses historiques des principaux événemens de la révolution ..., Volume 1

Jacques-Antoine Dulaure - France - 1823 - 562 pages
...ne professe qu'une opinion. Tous les membres prêtent le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce serment est reproduit dans toute la France. Le 20 février, pendant qu'on...
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