Procès-verbaux de police (Communication). Procès-verbaux (Renseignements qu'ils doivent contenir). Procès-verbaux du conseil, etc. V. Séances. 11 36 66 98 . 301 . 528 536 Propriété. V. Biens, Cadastre, Chasse, Location et assurance. Rapports confidentiels à joindre aux procès-verbaux de police. . 10 Receveurs communaux. Receveurs des bureaux de bienfaisance et des hospices. 529 529 Récompenses pour actes de courage, de dévouement, etc., modèle. 24 Rectification des actes de l'état civil Registre du cadastre Registres de l'état civil. Registres des logeurs Règlements communaux (Publication) 291 39 Registres paroissiaux. Réjouissances publiques (Police) Remboursement de frais de transport d'aliénés Remises aux locataires. 291 528 421 29 41 Séance du conseil et du collège (Procès-verbaux) Secours. V. Événements calamiteux et Fonds de non-valeurs. Subsides. V. Chemins, Écoles, Instruction primaire. Sûreté publique. - V. Police. Tables des registres paroissiaux Tarif des frais de transport de prévenus, accusés, etc. Taxes. - V. Chiens. Taxes communales — V. Impositions. 356 541 75 418 542 43 545 . 291 175 543 296 297 17 - V. Certificats de vie et archives communales. des actes de l'état civil. Titres de noblesse - (Copies de pièces administratives, lettres et pétitions). . 420 -- 291 292 428 291 . 550 550 16 17 103, 529 343 . 551 55 - V. Alignements. Wateringues. .556 EXTRAIT DU CATALOGUE DE LA LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE FERDINAND LARCIER Brevets d'inven Code belge de la propriété industrielle. tion, marques de fabrique et de commerce, dessins et modèles industriels (Extrait du Code de commerce en vigueur en Belgique, par MAURICE VAN MEENEN). Code belge des conseils de prud'hommes (extrait du Code de commerce en vigueur en Belgique, par MAURICE VAN MEENEN). 0.50 Code électoral belge ou lois électorales coordonnées en exécution de la loi du 30 juillet 1881, publiées en vertu de l'arrêté royal du 5 août 1881; modifiées par les lois du 24 août 1883, des 26 avril et 21 mai 1884 et du 22 août 1885; complétées par la loi de réforme électorale pour la province et la commune du 24 août 1883. - I vol. in-32. I 50 |