 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...voyageurs, les wagons destinés au transport des marchandise* , des chaises de poste , des chevaux on des bestiaux , les plates-formes et, en général , toutes...les parties du matériel roulant, seront de bonne el solide construclion, La compagnie sera lenue , pour la mise en service de ce matériel , de se soumettre... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...destinés au transport des ma dises, des chaises de poste, des chesaux ou dos bestiaux, |P,S plulcs-fonuf en général, toutes les parties du matériel roulant seront de bonne et construction. La compagnie sera tenue, pour la mise en service de ce matériel , Je soumettre à tous... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...voyageurs, les wagons destinés au transport des marchandises, des chaises de poste, des chevaux ou des bestiaux, les plates-formes et, en général, toutes...la mise en service de ce matériel, de se soumettre à tous les règlements sur la matière. Les machines locomotives, tenders, voitures, wagons de toute... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...au transport des marchandises, des chaises de poste, des chevaux ou des bestiaux, les plates'-formcs et, en général, toutes les parties du matériel...de bonne et solide construction. La compagnie sera tenae, pour la mise en service de ce matériel, de se .-oumettre à tous les règlements sur la matière.... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...voyageurs, les wagons destinés au transport des marcbandées, des cbaises de poste, des cbevaux ou des bestiaux, les plates-formes et, en général, toutes...les parties du matériel roulant, seront de bonne et solidt construction. La compagnie sera tenue, pour la mise en service de ce matériel, de se soumettre... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...destinés au transport des marcbana, des chaises de poste, des chevaux on des bestiaux, les plates-formes, en général , toutes les parties du matériel roulant seront de bonne et solide struction. л compagnie sert tenue, pour la mise en service de ce matériel, de se mettre à tous les... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...voyageurs, les wagons destinés au transport des marchandises, des chaises de poste, des chevaux ou des bestiaux, les plates-formes et, en général, toutes...compagnie sera tenue, pour la mise en service de ce en générai tout Te matériel de transport, de char- matériel, de se soumettre a tous les règlements... | |
 | Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...pour la mise en service de ce genre de machines. Les wagons destinés au transport des marchandises, les plates-formes et, en général , toutes les parties...matériel roulant, seront de bonne et solide construction. Le concessionnaire sera tenu, pour la mise en service de ce matériel, de se soumettre à tous les... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...service de ce genre de machines Les wagons destinés au transport de* marchandises, les pluies-formes et, en général, toutes les parties du matériel roulant seront de bonne et solide construction. Le concessionnaire sera tenu, pour la mise en service de ce matériel, de se soumetlrc h tous les règlements... | |
 | France - Law - 1859 - 1276 pages
...de ce genre de machines. Les wagons destinés au transport dos marchandises, les plates-formes et, n général , toutes les parties du matériel roulant seront de bonne et solide construction. Le concessionnaire sera tenu , pour la mise en service de ce matériel , de se soumettre à tous les... | |
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Les voitures de voyageurs, les wagons destinés au transport des marchandises, des chaises de poste, des chevaux ou des bestiaux, les plates-formes et, en général, toutes les parties du matériel roulant seront de bonne et solide construction. 
