Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 - France |
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Geneviève . Le prince Nassau , pressé par ses créanciers , vendit cette terre à Berthier , au tiers moins de sa valeur , à condition qu'il paye .. roit ses dettes au comptant . Le prix de la vente égaloit la somme des créances .
Geneviève . Le prince Nassau , pressé par ses créanciers , vendit cette terre à Berthier , au tiers moins de sa valeur , à condition qu'il paye .. roit ses dettes au comptant . Le prix de la vente égaloit la somme des créances .
Page 39
... au régine de la maison où ils étoient renfermés , ou sur les caisses publiques du district , la somme qui sera jugée nécessa.re et indispensable pour leur voyage , cret » . il sera sauf à répéter ladite somme sur le couvent ( 39 )
... au régine de la maison où ils étoient renfermés , ou sur les caisses publiques du district , la somme qui sera jugée nécessa.re et indispensable pour leur voyage , cret » . il sera sauf à répéter ladite somme sur le couvent ( 39 )
Page 44
I. « La somme dont chaque ville sera contribuable provisoirement , à raison de ses droits d'entrées pour le remplacement de la portion qu'elle acquittoit dans les différens droits supprimés ou abonnés par les décrets de ce jour ...
I. « La somme dont chaque ville sera contribuable provisoirement , à raison de ses droits d'entrées pour le remplacement de la portion qu'elle acquittoit dans les différens droits supprimés ou abonnés par les décrets de ce jour ...
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