Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 - France |
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M. le Brun a fait ensuite un rapport au noin du comité des finances , tendant à séparer le passé du présent dans la détte publique . Il a proposé un projet de décret , sur lequel on a proposé divers amendemens qui ont ...
M. le Brun a fait ensuite un rapport au noin du comité des finances , tendant à séparer le passé du présent dans la détte publique . Il a proposé un projet de décret , sur lequel on a proposé divers amendemens qui ont ...
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M. Treilhard a proposé un décret sur le traitement des religieux . Dom Gerle , M. l'Anjuinais et l'abbé Maury , ont proposé divers amendemens ; M. Camus a proposé une nouvelle rédaction qui a été adoptée , ainsi qu'il suit : « Il ne ...
M. Treilhard a proposé un décret sur le traitement des religieux . Dom Gerle , M. l'Anjuinais et l'abbé Maury , ont proposé divers amendemens ; M. Camus a proposé une nouvelle rédaction qui a été adoptée , ainsi qu'il suit : « Il ne ...
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ans , 400 liv . jusqu'à soixante - dix ans , et après cet age soo liv . ; lesquelles sommes leur seront payées par quartier et d'avance » , M. Treilhard a ensuite proposé cet autre décret : « Les religieux qui sortiront de leurs maisons ...
ans , 400 liv . jusqu'à soixante - dix ans , et après cet age soo liv . ; lesquelles sommes leur seront payées par quartier et d'avance » , M. Treilhard a ensuite proposé cet autre décret : « Les religieux qui sortiront de leurs maisons ...
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