Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 - France |
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Il a été proposé par M. Duport de choisir les membres du nouveau comité des rapports , dans toute l'assemblée , et non dans les bureaux . Sa motion a été appuyée par M. Charles de Lameth ; et malgré que quelques membres ayent demandé la ...
Il a été proposé par M. Duport de choisir les membres du nouveau comité des rapports , dans toute l'assemblée , et non dans les bureaux . Sa motion a été appuyée par M. Charles de Lameth ; et malgré que quelques membres ayent demandé la ...
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Il a été ajouté quinze nouveaux membres au comité ecclésiastique , Séance du samedi . matin . MM . Gossin , Duport et de Cernon , ont continué le rapport de la division du royaume . Il a été rendu divers décrets , M. le président a ...
Il a été ajouté quinze nouveaux membres au comité ecclésiastique , Séance du samedi . matin . MM . Gossin , Duport et de Cernon , ont continué le rapport de la division du royaume . Il a été rendu divers décrets , M. le président a ...
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... Les membres absens de l'assemblée nationale ne pourront , durant la cession actuelle , même en donnant leur démission , être élus membres de l'admiģist ation du département dans l'étendue duquel ils se trouveront , à l'époque des ...
... Les membres absens de l'assemblée nationale ne pourront , durant la cession actuelle , même en donnant leur démission , être élus membres de l'admiģist ation du département dans l'étendue duquel ils se trouveront , à l'époque des ...
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