Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 - France |
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Séance du dimanche 7 mars . La séance extraordinaire de ce jour ayant pour objet l'emploi des dons patriotiques , M. Dupont de Bigorre en a fait le rapport . Ils s'élèvent à quatre millions trois cent mille livres .
Séance du dimanche 7 mars . La séance extraordinaire de ce jour ayant pour objet l'emploi des dons patriotiques , M. Dupont de Bigorre en a fait le rapport . Ils s'élèvent à quatre millions trois cent mille livres .
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... de tous soldats français , 53 Suite du décret des affranchissemens de main morte réelle et mixte , idem , 54 Du 2 au 10 mars 1790 . Décret pour l'établissement de douze personnes pour l'examen de ce qui concerne les colonies , no .
... de tous soldats français , 53 Suite du décret des affranchissemens de main morte réelle et mixte , idem , 54 Du 2 au 10 mars 1790 . Décret pour l'établissement de douze personnes pour l'examen de ce qui concerne les colonies , no .
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... dans les provinces , idem , 50 sur l'élargissement des prisonniers détenus par lettres de cachet , idem , 51 soit la gabelle , idem , ibid . sur le remplacement des droits de traites sur le sel , idem , 92 Du 16 au 24 mars 1790 .
... dans les provinces , idem , 50 sur l'élargissement des prisonniers détenus par lettres de cachet , idem , 51 soit la gabelle , idem , ibid . sur le remplacement des droits de traites sur le sel , idem , 92 Du 16 au 24 mars 1790 .
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