Recueil général du droit civil ecclésiastique français depuis le commencement de la monarchie jusqu'à nos jours, contenant les constitutions, lettres, chartes, diplômes ...: etc., avec des notes de concordance, l'indication des lois et règlements actuellement en vigueur et une table alphabétique et analytique des matières, Volume 1 |
Contents
abbayes janvier 1560 2 | 81 |
abbayes 12 juillet 1799 21 369 Qui abolit les rentes et redevances | 540 |
provision mai 1579 9 94 et de faire profession de foi entre les mains | 570 |
Common terms and phrases
11 août 12 juillet 1er janvier actes administrations août appellations comme d'abus archevêques et évêques Arrêt articles assemblées aultres auroient auront auxdits avril ayent Baluze bénéfices Blois canoniques Capitulaire cause charge ci-devant civile clergé collateurs collation concile congrégations constitution Convention nationale Cours de Parlement culte curés curés primitifs d'icelles déclaration Décret relatif département dict diocèses directoires discipline discipline ecclésiastique dispositions district dixmes droict ecclé ecclésias ecclésiastiques églises enjoignons episcopi establissement estat esté estre établissements Evêques faict François Ier gallicane ibid icelle janvier juges juridiction l'article L'Assemblée nationale l'édit l'église l'évêque ladite religion ledit lesdits lieux lois maisons Marguilliers Melun ment mesme ministres mois monastères municipalités nomination nonobstant nosdites officiers ordonné ordonnons Ordres Sacrés paiement pape paroisses peine pensions personnes pourront prélats présent décret prêtres publication quæ règles religieux revenus royaume saint séculiers sera serment seront tenus siastiques soient supprimées tion titre vicaires voulons