 | 1808 - 504 pages
...académies. A ces titres seront attachées des pensions qui seront données par le grand-maître, et une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine; elle sera en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l'Université , et en. soie bleue... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...33. A ces titres seront attachées , i°. des pensions qui seront données par le grand-maître; a°. une décoration qui consistera dans une double palme...l'université , et en soie bleue et blanche pour les officiers dts académies. I e ". Les titulaires , 2°. les officiers de Funiversjté, 3". les officiers des académies.^... | |
 | France - France - 1816 - 776 pages
...33. A ces titres seront attachées, 1*. des pensions qui seront données par le grand-maître ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme...décoration sera brodée en or pour les titulaires, eu urgent pour les officiers de l'université, et en soie bleue et blauche pour les officiera des académies.... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827 - 618 pages
...officiers des académies. On y attacha des pensions , et des décorations consistant en une double palme brodée en or pour les titulaires , en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des académies. Tout membre de l'université dut s'engager , lors de son installation , à observer exactement les... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...33. A ces titres seront attachés : i» des pensions qui seront données par le grandinaître; 2° une décoration qui consistera dans une double palme...l'ordre suivant : i» Le grand-maître de l'Université; 2° Le chancelier idem; 3" Le trésorier idem ; 4° Les conseillers à vie Idem. 35. Seront , de droit... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...académies. Aces titres sont attachés, i°. des pensions qui seront données par le grand-maître (i) ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme...titulaires , en argent pour les officiers de l'Université , en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Décret du 17 mm 1808, art. 3a et 33.)... | |
 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...académies. Aces titres sont attachés, i°. des pensions qui seront données parle grand-maître (i) ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme brodée , sur la partie gauche de la poitriue ; la décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...académies. 33. A ces titres seront attachés : i° des pensions qui seront données par le grandmaître; a" une décoration qui consistera dans une double palme...en argent pour les officiers de l'Université, et eh soie bleue et blanche pour les officiers des académies. 34. Seront titulaires de l'Université... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...33. A ces titres seront attachées, 1° des pensions qui seront données par le grand-maître, 2° une décoration qui consistera dans une double palme...de l'université impériale, dans l'ordre suivant, — 1° Le grand-maître de l'université, — 2° Le chancelier de l'université, — 3° Le trésorier... | |
 | Université de France - 1846 - 1212 pages
...académies. A ces titres sont attachés, 1° des pensions qui seront données par le ffranJ-maltre '; 2° une décoration qui consistera dans une double palme...titulaires, en argent pour les officiers de l'Université, en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Dùcrvt du 17 mlri 1806, fit. Il •!... | |
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Les titulaires; 2° les officiers de l'Université ; 3° les officiers des académies. 33. A ces titres seront attachés : i» des pensions qui seront données par le grandinaître; 2° une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur... 
