 | Frederik Willem Conrad - Canals - 1820 - 812 pages
...deux classe;. ART. 3. Les enfans abandonnes sont : 1° Ceux qui , nés de pères ou de mèresconnus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont décaissés sans qu'on sache- ce que les pères et mères sont devenus , ou sans qu'on puisse recourir... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...lauges qui peuvent servir à les faire reconnaître. (Ibid., art. 4.) ART. 2848. Les enfans abandonnés sont ceux qui , nés de pères et de mères connus, et d'abord élevés par eu.\ , ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont délaisses sans qu'on sache ce que les... | |
 | Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 676 pages
...peuvent servir à les faire reconnaître. Les enfans abandonnés sont ceux qui, nés de père ou de mère connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres...décharge , en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs pères et mères sont devenus ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les enfans orphelins sont... | |
 | Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 676 pages
...servir à les l'aire reconnaître. Les enfans abandonnés sont ceux qui, nés de père ou de mère connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres...décharge , en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs pères et mères sont devenus ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les enfans orphelins sont... | |
 | Victor Augier - 1834 - 410 pages
...quelconque ou portés dans les hospices destinés ;'i les recevoir ; enfants abandonnés, nés de pères ou de mères connus, et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge, et délaissés ensuite, sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, et sans qu'on puisse... | |
 | A. Magnin - Capacity and disability - 1835 - 664 pages
...et orphelins pauvres. Art. 5. « Les en fans abandonnés sont ceux qui , nés «le père ou de mère connus , et d'abord élevés par eux . ou par d'autres personnes à leur charge , en sont délaisses , sans qu'on sache ce que les père et mère sont devenus , ou sans qu'on... | |
 | Alban de Villeneuve-Bargemont - 1837 - 690 pages
...servir à les faire reconnaître. Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de père ou de mère connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres...décharge , en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs père et mère sont devenus ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les enfants orphelins sont... | |
 | Bernard-Benoît Remacle - Child welfare - 1838 - 426 pages
...faire reconnaître. (Art. 2, 3 et 4.) Les enfans abandonnés sont ceux qui , nés de père ou de mère connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres...décharge, en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs père et mère sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux. ( Art. 5. ) Les orphelins... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Charities - 1839 - 604 pages
...rece« voir. » • . Ils se distinguent des enfans abandonnés, qui «nés de père* « et de mère» connus, et d'abord élevés par eux ou par « d'autres...personnes à leur décharge, en sont délaissés, tant « qu'on tache ce que les pères et mères sont devenus , ou « sans qu'on puisse recourir à... | |
 | Economics - 1844 - 850 pages
...exposés dans un endroit quelconque ; tandis que les autres sont ceux qui, nés de père et de mère connus, et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge, sont délaissés sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir... | |
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Les enfants abandonnés (art 5) comprennent ceux qui, nés de pères ou mères connus et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge... 
