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" Paroisse, composée de. . . feux ou à peu près, lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses Lettres données à Versailles le 24... "
Revue historique et archéologique du Maine - Page 87
1912
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Le gouvernement de Normandie au xviie et au xviiie siècle [documents, ed ...

Célestin Hippeau - 1867 - 1152 pages
...citoyens du tiers-état, assemblés au terme des lettres île convocation données par Sa Majesté, à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux du royaume, et de l'ordonnance de M. le lieutenant-général du bailliage d'Auge, à Pontl'Évcque, date...
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Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après ..., Volume 7

Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1867 - 590 pages
...d'Auge, citoyens du tiers-état, assemblés au terme des lettres de convocation données par Sa Majesté, à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux du royaume, et de l'ordonnance de M. le lieutenant-général du bailliage d'Auge, à Pontl'Évêque, date...
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Les cahiers de 1789 en Normandie, Volume 1

Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1869 - 574 pages
...d'Auge, citoyens du tiers-état, assemblés au terme des lettres de convocation données par Sa Majesté, à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux du royaume, et de l'ordonnance de M. le lieutenant-général du bailliage d'Auge, à Pontl'Évêque, date...
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Mémoires, Volumes 9-11

Société des sciences et arts de Vitry-le-François - Science - 1878 - 1074 pages
...communauté' de Villeroy, pour satisfaire et obéir aux ordres de Sa Majesté le Roy de France Louis Seize, portés par ses Lettres données à Versailles le 24 janvier 1789, pour être présenté à rassemblée des Etats- Généraux. ANALYSE SOMMAIRE. Cahier de 22 articles, rédigé...
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Documents inédits sur les États-généraux (1482-1789) tires des Archives de ...

France états généraux, Georges Hérelle - France - 1879 - 278 pages
...communauté de Villeroy, pour satisfaire et obéir aux ordres de Sa Majesté le Roy de France Louis Seize, portés par ses Lettres données à Versailles le 24 janvier 1789, pour être présenté à rassemblée des Etats-Généraux. ANALYSE SOMMAIRE. Cahier de 22 articles, rédigé...
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Mémoires ..., Volume 3

Société académique du Cotentin (archéologie, belles-lettres, sciences et beaux-arts) Coutances - Cotentin (France) - 1880 - 610 pages
...JeanJulien Leconte. » Se sont assemblés en conséquence des ordres de Sa Majesté portés par les lettres données à Versailles le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des Etats-Généraux du Royaume et satisfaire aux dispositions du règlement qui y est annexé dont et...
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Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, Volume 9

Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - Ile de France (France) - 1882 - 210 pages
...compris dans les rôles des impositions des habitans de Montfermeil composé de cent dix feux ; lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par...pour la convocation et tenue des États généraux de ce royaume, et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de...
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Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe, Volume 29

Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe - Maine (France) - 1883 - 884 pages
...composée de 67 feux, lesquels pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par les lettres donnéesà Versailles le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des états généraux de ce royaume et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M....
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Bulletin de la Société des sciences historiques et ..., Volume 38; Volume 1884

Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Natural history - 1884 - 770 pages
...qui doit se tenir en ladite mile le 23 mars 1189, en exécution des ordres de Sa Majesté portés en ses lettres données à Versailles le 24 janvier 1789...pour la convocation et tenue des États généraux. Supplient très humblement, les habitant de la paroisse de la Villotte, Le seigneur Roy : 1° De supprimer...
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Bulletin de la Société des sciences historiques et ..., Volume 39; Volume 1885

Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Yonne (France) - 1885 - 778 pages
...de Beauvoir et justices y réunies, Parly en dépendant. Que pour obéir aux ordres de Sa Majesté par ses lettres données à Versailles le 24 janvier 1789, pour la convocation des États généraux du royaume, qui se tiendront, le lundi 27 avril prochain, en la ville de Versailles,...
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