| Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...efprit, il en naîtra l'union & l'œcononne dont dépend le fucccs da toutes les emreprifcs de Commerce. A CES CAUSES & autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre très-cher & tre'i amé Oncle le Duc ^'Orléans petit Fifc de France Régent , de notre très cher... | |
| Piossens (Chevalier de.) - France - 1749 - 290 pages
...fixer les rangs , honneurs fit prérogatives dont Nous voulons qu'ils jouiflent dans nosParlemeos.A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvans , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience, pleine puiflance, & autorité Royale, Nous avons dit & déclaré,... | |
| Agriculture - 1751 - 732 pages
...a caaïc des iai3gm«intsKÎoos d'effèces furvennes , (jtie par phificiirs antres coni'dcrations. A CES CAUSES , & autres à -ce Nous mouvans , de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance 8c autorité Royale, Nous avons par ces Préfentes... | |
| Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...nombre de Procès & d'inconveniens , à quoi Nous avons crû qu'il étoic nécelîaire de pourvoir. A CES CAUSES , & autres à ce Nous mouvans , de l'avis de notre très-cher & très amé Oncle le Duc d'Orléans , /Petit Fils de France Régent, de potre très-cher... | |
| France - Taxation - 1761 - 776 pages
...feule & même tête , fbit pour le cas où ils feroient poifedés par deux différentes perfonnes. A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvans, de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nou» avons par ces préfentes... | |
| Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...cette nouvelle marque de notre protection , que ce font eux q'ui auront l'honneur de nous avoir excité par leurs vœux à faire le même bien aux autres provinces où le même abu9 " s'étoit introduit. A CES CAUSES & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil ,... | |
| Rogue - Business - 1773 - 464 pages
...encore pour la plus grande partie , Nous nous fommes déterminés à la continuer encore pour un temps. A CES CAUSES & autres à ce Nous mouvans , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleinepuiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes... | |
| France - France - 1774 - 752 pages
...des deniers mobiliers afïujétis par les Réglemens précédens à de moindres Droits d'Infinuation. A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvans, de l'avis de nôtre Confeil, ôc de nôtre certaine fcience , pleine puiflànce &c autorité Roïale , Nous avons... | |
| France Church of clergy - Church and state - 1780 - 888 pages
...délibération, ils nous ont très-humblement fupplié de faire expédier nos lettrenéceflaireî. A CES CAUSES, & autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre confeil , qui a vu lad. délibération ci-attachée fous le contrefcel de notre chancellerie avec ledit... | |
| d'. Aspect - 1780 - 756 pages
...pretexte que ce foit , il y foit contrevenu , Nous avons fait expedier nos Lettres fur ce neceflaires. A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvans, de l'avis de noftre tres cher & tres, amé Oncle le Duc d'Orleans , P.etit Fils de France , Regent ; de noftre tres... | |
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