| France - Law - 1917 - 1584 pages
...seront contins. Les animaux, denrées, marchandises el objet-, quelconques seront inscrits, à la lpre d'où ils partent et à la gare où ils arrivent, sur des registres spéciaux, au fur pi à mesure de leur réception; mention sera l'aile, sur le registre de la gare de |>Vpari,du prix... | |
| France - Law - 1913 - 1994 pages
...Le concessionnaire sera tenu d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et .«ans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux,...marchandises et objets quelconques qui lui seront confies. Les colis, bestiaux et objets quelconques seront inscrits à la gare d'où ils partent et... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...proportionnellement sur le péage et le transport. 48. Le concessionnaire sera tenu d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur,...ils arrivent; sur des registres spéciaux, au fur el à mesure de leur réception; mention sera faite, sur le registre de la gare de départ, du prix... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...proportionnellement sur le péage et sur le transport. Av. La compagnie sera tenue d'effectuer constamment svec sant plus de cinq mille kilogrammes , ils devront , pendant trois mois au moins , qni lui seront confiés. Les colis, bestiaux et objets quelconques seront inscrits, à la gare d'où... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...tour de faveur, le transport des voyageurs et colis de messageries fù lui seront confiés. Les colis seront inscrits, à la gare d'où ils partent et à la gare où ils arrivent, sur te registres spéciaux, au fur el a mesure de leur réception; mention sera faite, sur «registre de... | |
| France - Law - 1847 - 1286 pages
...être taxé à moins de quarante centimes (o',W). tracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, dentées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux , denrées, marchandises... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...stipulées au présent cahier des charges , la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin , exactitude et célérité, et sans tour de...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques... | |
| A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...stipulées au présent cahier des charges, la compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment, avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur,...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées; les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques... | |
| France - Law - 1845 - 1388 pages
...présent cahier des charges, le concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment,' avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur,...transport des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises cl matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières... | |
| T. Lebens - Railroads - 1846 - 182 pages
...au présent cahier des charges, la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter, constamment et avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur,...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques,... | |
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