 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...colonies, pêcheries, comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au 1 Janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tobago et de Sainte Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...était en possession au commencement dé la derrière guerre, c'est à dire, au 1er Janvier 1803 daus les mers et sur les Continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance et des Etablissemens de Demerary, Essequibo et Berbice, des... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
..., pêcheries, comptoirs et établissement s de tout genre, qu'elle possédait au ier janvier 1791, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie et de l'île de France avec ses dépendances... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...pêcheries, comptoirs et établissemens de tout genre que la France possédait au 1er Janvier, 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique, et de l'Asie ; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de St. Lucie, et de l'île de France, et de ses dependances,... | |
 | Cronologia - 1823 - 904 pages
..., pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre, qu'elle possédait au ic'r janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte Lucie et de l'Ile-de-France avec ses dépendances,... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 486 pages
..., pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre , qu'elle possédait au ier janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de SainteLucie, et de l'île de France avec ses dépendances,... | |
 | Great Britain - 1833 - 1478 pages
...délai qui sera fixé ci -après, les Colonies, Comptoirs et Etablissemens, dont la Hollande étoit en possession au commencement de la dernière Guerre,...Continents de l'Amérique, de l'Afrique, et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance, et des Etablissemens de Demerary, Essequibo, et Berbice,... | |
 | Philippe Le Bas - France - 1841 - 612 pages
...pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au 1er janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie , à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'île de France et de ses... | |
 | World history - 1841 - 1462 pages
...pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au l" janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances... | |
 | Henry Wheaton - International law - 1846 - 840 pages
...établissements dont elle était en possession au commencement de la dernière guerre, c'est-à-dire au 1 pr janvier 1803, dans les mers et sur les continents...indépendant, sous la dénomination des États-Unis des îles Ioniennes, sous la protection immédiate de l'Angleterre l . Par le 1 CT des articles secrets... | |
| |
France possédait au 1er janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des... 
