Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 11Prudhomme, 1792 - France |
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Les penfions énoncées au premier état montant à la somme de 537,353 livres i fou 11 deniers , pour les personnes nées en 1715 & au - dessus , 1710 , 1717 , 1719 , 1720 , 1722 , 1723 & 1724 , seront recreées & payées sur les fonds ...
Les penfions énoncées au premier état montant à la somme de 537,353 livres i fou 11 deniers , pour les personnes nées en 1715 & au - dessus , 1710 , 1717 , 1719 , 1720 , 1722 , 1723 & 1724 , seront recreées & payées sur les fonds ...
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par l'article 14 du loi du 22 V. « Sur le fonds de deux millions destiné aux gratifications du titre premier de la loi du 22 août 1790 , il sera payé à Louis - Nicolas Doré la fomme dekroo0 livres par an , sa vie durant , à compter ...
par l'article 14 du loi du 22 V. « Sur le fonds de deux millions destiné aux gratifications du titre premier de la loi du 22 août 1790 , il sera payé à Louis - Nicolas Doré la fomme dekroo0 livres par an , sa vie durant , à compter ...
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... lente que les fonds reítans en caisse le 31 janvier 1792 montoient à 55,838,410 livres : la recette : a été depuis lors de 49,187,737 livres ; ce qui forme en total 105,026,147 livres ; il a été dépensé 44,607,411 livres ...
... lente que les fonds reítans en caisse le 31 janvier 1792 montoient à 55,838,410 livres : la recette : a été depuis lors de 49,187,737 livres ; ce qui forme en total 105,026,147 livres ; il a été dépensé 44,607,411 livres ...
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